Le Conseil Municipal de Montereau-fault-Yonne se tiendra à la salle des mariages ce soir.
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Adoption de procès-verbaux
- Décision modificative- Budget principal 2011
- Indemnité du Président de la SEM SUD DEVELOPPEMENT
- Taxe sur la consommation finale d’électricité
- Taxe sur les surfaces commerciales- Fixation du coefficient multiplicateur
- Avis sur le plan stratégique régional de santé (PSRS)-Ile- de- France
- Frais de Scolarité 2010/2011 et 2011/2012
10. Participation à la Scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2010/2011 et en 2011/2012 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
11. Stages sportifs et culturels
12. Demande de subvention Conseil Régional Ile de France 2011- Fonctionnement Politique de la Ville-Animation Sociale des Quartiers
13. Présentation de la Programmation complémentaire ACSE Ville de Montereau-Fault-Yonne 2011- Fonctionnement Politique de la Ville
14. Fête de l'Automne-Tarif des Animations
15. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Construction d’un stand de tir sur le secteur des Rougeaux »
16. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de Marché Public relative à l’éclairage public sur la commune de Montereau-Fault-Yonne
17. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de Marché relative à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la commune de Montereau-Fault-Yonne et de traitement de l’eau de la piscine municipale de la commune de Montereau-Fault-Yonne
18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de Marché Public relative aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux
19. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer le marché relatif à l’aménagement du secteur Jules Ferry-Place Jean XXIII
20. Marchés n° 808- Location Longue Durée du véhicule RENAULT TRAFIC immatriculé 510 ELF 77-Demande de report de délai de restitution
21. Marché n°809- Location Longue Durée du véhicule RENAULT MASTER immatriculé 526 ELW 77 – Demande de report de délai de restitution
22. Marché n° 813- Location Longue Durée des véhicules minibus immatriculés 508 ELF 77 – 509 ELF 77- Demande de report de délai de restitution
23. Création de la MQVH Structure Jeunesse dans les anciens locaux de la gendarmerie- Demande de subventions au titre de la Dotation. Développement Urbain
24. Marché n° 984 relatif aux travaux de construction d’un Aquario-Club sur le site des Rougeaux –Avenant n° 1-
25. Désaffectation/Déclassement du domaine public communal de l’ancien Conservatoire Municipal de Musique 19 rue des Arches /11Boulevard de la République
26. Locaux 11 et 13 Rue des Fossés : Conclusion d’un bail professionnel avec la Croix Rouge
27. Hameau de Saint Jean : Dénomination de Voiries
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