Le Conseil Municipal se tiendra à la salle des mariages, le Lundi 07 Novembre 2011 à 18 h 00
Ordre du jour :
- Nomination d’un Secrétaire de Séance
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Décision Modificative-DM2 Budget Principal 2011- DM1 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Personnel Communal- Contrats d’assurance des risques statuaires
- Personnel Communal – Etablissement d’un Contrat à Durée Indéterminée pour le Directeur Général Adjoint chargé de la Sécurité et Renouvellement du contrat de chargé de mission au Service Communication
- Personnel Communal – Transformation de poste au conservatoire Gaston Litaize
- Subvention Festival 2011
- Convention pour le traitement par valorisation énergétique des Déchets Ménagers
10. Marché de Noël 2011-Tarifs Exposants
11. Résiliation de la Délégation de Service Public relative à la concession des Marchés Forains et des Fêtes Foraines
12. Partenariat Tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux
13. Contrat de Sous-Location SIRMOTOM/VILLE
14. Village de Noël- Montants des participations des animations
15. Téléthon 2011
16. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de transport
17. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’accord cadre- Travaux d’Impression
18. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
19. Délégation de Service Public- Gestion globale du stationnement- Abandon de la Procédure pour motif d’intérêt général
20. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de Marché Public relative à l’achat et la maintenance d’une presse numérique
21. Signature d’une convention d’Intervention Foncière avec l’EPFIF
22. Instauration de la Taxe d’Aménagement communale : Fixation du taux et des exonérations facultatives
23. ZAC des Bords d’Eau-Validation des grands principes de desserte.
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