Le Conseil Municipal de Montereau se tiendra à la salle des mariages, le :
Lundi 06 Février 2012 à 18 h 00
Ordre du jour :
- Nomination d’un Secrétaire de Séance
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Adoption de procès-verbaux
- Installation d’une Conseillère Municipale
- Remplacement d’une Elue au sein de la 2ème Commission
- Remplacement d’une Elue au sein de la Caisse des Ecoles
- Remplacement d’une Elue au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Remplacement d’une Elue au sein de la Commission d’Avis sur les Candidatures à toute Concession d’Aménagement
10. Remplacement d’une Elue au sein de la Communauté de Commune des deux Fleuves (CC2F)
11. Remplacement d’un Elu au sein du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine-et-Loing (SMEP)
12. Modification des Statuts de la Communauté de Communes des Deux Fleuves (CC2F)
13. Cahier d’Acteurs du Conseil Municipal relative au Projet d’aménagement de la Bassée
14. Garantie d’Emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Montereau-Fault-Yonne « Confluence Habitat » pour le financement relatif à une opération d’acquisition en vefa de 80 logements situés rue Jules Ferry à Montereau.
15. Débat d’Orientations Budgétaires
16. Renouvellement du contrat d’Attaché Territorial Contractuel CLSPD et de la Politique de Prévention
17. Convention d’Objectifs Groupement Commercial du Confluent
18. Reprise des Salariés de la Société MANDON- Approbation d’une transaction entre la commune et lesdits salariés.
19. Subvention Annuelle 2012- Maison de l’Emploi et de la Formation Sud 77
20. Tarifs du Gala de Catch du 05 Mai 2012
21. Règlement de concours avec Tirage au Sort du 11ème Salon des Associations 2012
22. Contrat de Sous-Location SIRMOTOM/VILLE
23. Bail Associatif
24. Village d’Hiver
25. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de Marché Public relative à l’entretien de maintenance des aire de jeux de la ville.
26. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’Avenant n°2 relatif à la procédure négociée « Location de Bâtiments Modulaires au Stade Jean Bouin »
27. Publication de la liste des Marchés passés par la Ville au titre de l’année 2011
28. Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des Marchés Publics
29. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative aux travaux d’aménagement des abords du stand de tir, de l’Aquario club et de la piscine de Montereau
30. Autorisation donnée à Monsieur Le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de mise en valeur et d’éclairage public des caves Saint Nicolas
31. Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : Avis du Conseil Municipal
32. Patrimoine Communal-ZAC des Ormeaux – Cession au profit de la SEM SUD DEVELOPPEMENT, des locaux libérés par la CC2F, 1 Rue de la Maison Garnier
33. Patrimoine Communal : Cession au profit de la SARL HBLP, d’une emprise foncière Rue Edmond Fortin/Parking de l’Abreuvoir
…. Questions diverses.
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