Conseil municipal du 31 mars 2008 à 19h30

1.      1 - Remerciements

2.      2 . Délégation de pouvoirs

3.      3. Adoption de procès-verbaux

4.      4. Avis de la Chambre Régionale des Comptes

5.      5. Demande de la trésorerie générale de Seine-et-Marne – Admission en non valeur – SARL LE REGENCY – Budget Ville

6.      6. Garantie d’emprunts à la société Trois Moulins Habitat – Opérations de construction de logements situés ZAC LANGEVIN

7.      Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget Ville

8.      Débat d’Orientations Budgétaires

9.      Exonération de remboursement de la rémunération d’un agent communal dans le cadre d’une mise à disposition à l’Association Bénévole Montereau Surville

10.  Personnel communal – Création d’un poste d’attaché territorial

11.  Personnel communal – Transformation et création de postes au Conservatoire Gaston Litaize

12.  Personnel communal – Prise en charge financière du permis d’un agent de la ville de Montereau

13.  Indemnités des Elus – Organisation de la vie municipale

14.  Charte applicable à l’ensemble des achats de la commune de Montereau

15.  Publication de la liste des marchés passés par la Ville au titre de l’année 2007

16.  Politique de la ville – Autorisation générale de demande de subvention et de signature pour l’année 2008

17.  Conseil de la Vie Sociale du Foyer Logement – Désignation des représentants du Conseil Municipal

18.  Convention relative à la mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles primaires en cas de grève

19.  Adhésion de la ville à la Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes

20.  Festival Montereau Confluences : Vente de billets du Festival par Carrefour Spectacles et la FNAC

21.  Licence d’entrepreneur de spectacles

22.  Festival Montereau Confluences 2008 – Partenariat Entreprises

23.  Festival Montereau Confluences 2008 – Tarifs des billets

24.  Festival Montereau Confluences 2008 – Occupation temporaire du domaine public

25.  Séjour Hiver 2008

26.  Subvention exceptionnelle de 3 000 € au CSM Athlétisme

27.  Subvention exceptionnelle de 50 € à l’Association « Ecole des enfants malades »

28.  Subvention Exceptionnelle de 75 € au Centre de Formation BTP « Henri Neyer »

29.  Fond de participation aux habitants

30.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la pose d’une moquette chauffante à la Collégiale Notre Dame et Saint-Loup

31.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la prise en charge des déchets

32.  Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux

33.  Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF)

34.  Marché relatif aux travaux de mise aux normes de la charpente métallique de la salle de motricité de l’école maternelle St Exupéry – Avenant n°1 : prolongation de la durée des travaux et moins value sur le coût des travaux

35.  Marché relatif au réaménagement urbain de l’esplanade François Mitterrand :  Avenant  n° 2 : prolongation de la durée

36.  Aménagement d’une médiathèque dans la Halle Nodet : Demandes de subventions

37.  Travaux de réhabilitation dans les établissements scolaires : Demandes de subventions

38.  Secteur de la sucrerie – Convention d’intervention foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France

39.  Avis sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée – Inscription des chemins ruraux (liste jointe)

40.  Dispositif de la « Maison à 15 €/jour » - Cession à la coopérative HLM TERRALIA de 2 emprises foncières rue Jules Ferry et angle rue Paul Claudel / rue des Castors

41.  Comité secret – Approbation d’un protocole d’accord entre la ville et un employé communal