Hier soir conseil municipal habituel où nous avons étudié les points suivants
1. Remerciements
2. Délégations de pouvoirs
3. Adoption de procès-verbaux
4. Rapports d’activités 2005 des E.P.C.I.
5. Convention avec la S.A.R.L. « Ciné Montereau Point Com »
6. Reconduction du contrat de location-gérance des cinémas de Montereau conclu entre la Ville de Montereau et la S.A.R.L. Ciné Montereau.com
7. Décision Modificative – Budget 2006
8. Fiscalité directe locale – Assujettissement des logements vacants à la Taxe d’Habitation
9. Garantie d’emprunt au Club Sportif de Montereau – Section Tennis pour l’acquisition d’une structure gonflable
10. Personnel municipal : transformation et création de postes au Conservatoire Gaston Litaize
11. Personnel municipal : création de postes de Rédacteur et d’Adjoint Administratif
12. Personnel municipal : concession de logement par nécessité absolue de service – Remplacement des gardiens
13. Convention entre la Ville et l’Office HLM « Confluence Habitat » concernant la réservation de logements pour le personnel municipal
14. Restauration scolaire - Revalorisation des tarifs municipaux au 1er septembre 2006
15. Tarifs municipaux pour l’action RAUC (Réussir AU Collège) dans le cadre de l’accueil post-scolaire
16. Subvention exceptionnelle de 500 € à l’association « Mouvement Créateurs- Nés »
17. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à l’aménagement des vestiaires pour la section tennis du Club Sportif Monterelais
18. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à la « Fourniture de services de télécommunication pour le lot 2 »
19. Convention d’abonnement de vérification des installations techniques de divers bâtiments communaux - Avenant n° 1
20. Maîtrise d’œuvre pour la résidentialisation et la requalification des espaces extérieurs de l’îlot Paul Langevin - Avenant n° 1
21. Z.A.C. Carré Langevin : lancement d’une campagne de sondages de sols, essais et mesures géotechniques – Demande de subventions
22. Déclassement du domaine public communal d’une partie de l’avenue du Lycée : lancement de la procédure administrative
23. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat « copropriétés en difficultés » avec volet développement durable – Ville Haute – Rue des Chesnois : bilan de la concertation
24. Z.A.C. du Parc d’Entreprises des Ormeaux : cession à la société UNIVERS TRANS
25. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement : enquête publique Société MARCHETTO : avis du conseil municipal
26. Dossier Loi sur l’Eau : enquête publique Société IMMO FRAIS : avis du conseil municipal
27. Demande d’autorisation de vente de 20 logements HLM par la S.A. d’HLM « Coopération et Famille »
28. Dispositif « Maisons à 100 000 € » : modificatif à la délibération du conseil municipal du 30 janvier 2006 (n° 22/2006) : cession à la coopérative HLM TERRALIA rue Jules Ferry
29. Hameau Saint Jean : aménagement des jardins ouvriers – Convention avec la Société FRANCELOT
30. Politique en faveur des Murs Peints – Attribution d’aides municipales
31. Convention relative à la maîtrise d’œuvre pour la consolidation et la remise en état de la grange du Prieuré Saint-Martin
32. Questions diverses.
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