Conseil municipal du 28 mars 18h

1.      Remerciements

2.      Adoption de procès-verbaux

3.      Adoption du Budget Primitif 2007

4.      Vote des taux d’imposition 2007

5.      Adoption du Budget Primitif 2007 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A

6.      Adoption du Budget Primitif 2007 – ZAC Ville Haute

7.      Délégation du Conseil Municipal – Pouvoirs du Maire

8.      Admission en non valeur de produits irrécouvrables

9.      Reprise de provision

10.  Modification du régime indemnitaire du cadre d’emplois des attachés territoriaux (indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires)

11.  Conseil d’Administration du Collège Pierre de Montereau -  Remplacement d’un élu désigné en qualité de membre suppléant

12.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif aux travaux de terrassement dans le cadre de la démolition des bâtiments situés rue Jules Ferry

13.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la construction du groupe scolaire Albert Camus

14.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif au réaménagement urbain de l’esplanade François Mitterrand

15.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la pose d’un système réfrigérant à la crèche halte-garderie, rue Pierre Corneille

16.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’installation d’une patinoire mobile

17.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la construction d’une crèche halte-garderie, rue Pierre Corneille

18.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant relatif à la convention de délégation de service public dans le cadre de la gestion du service de restauration

19.  Renouvellement de la convention pour la mise à disposition de la ludothèque de la Maison des Parents pour l’association « L’ARBRE » pour une année

20.  Rapport d’activité 2005 de la société de restauration SCOLAREST

21.  Harmonisation des secteurs scolaires

22.  Subvention exceptionnelle de 76 € au centre de formation « Henri NEYER »

23.  Subvention exceptionnelle de 50 € à l’association « Ecole des Enfants Malades du Provinois et de la Brie »

24.  Subvention exceptionnelle  de 600 € à l’association « Les Aiglons »

25.  Fonds de participation aux habitants

26.  Marché relatif  à la maintenance des extincteurs dépendant de la ville – Avenant n° 1

27.  Marché relatif à la maintenance préventive et corrective des installations de désenfumage des Bâtiments de la ville – Avenant n° 1

28.  Construction d’une crèche – Halte Garderie – Avenant n° 1 et n° 2

29.  Marché relatif à l’entretien des installations d’éclairage public de la ville – Avenant n° 1

30.  Création d’un puits à carbone - Réhabilitation d’un site industriel (entrepôt matériel SOLETANCHE) – Demande de subventions

31.  Marché relatif à l’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux – Avenant n° 1

32.  Marché relatif à l’extension de l’aire de jeux du Parc des Noues – Avenant n° 1

33.  Marché relatif à la location longue durée de véhicules – Avenant n° 3

34.  ZAC NODET – Approbation du bilan d’opération pour l’année 2006

35.  Institution d’un Droit de Préemption sur les cessions de fonds artisanaux, de fonds de commerces ou de baux artisanaux

36.  Patrimoine communal – Cession au Centre Hospitalier de Montereau – Parcelle AY 197.4 – Avenue du Général de Gaulle

37.  Secteur des Bords d’Eau – Demande de mise en Zone d’Aménagement Différé

38.  Aménagement du Secteur des Bords d’Eau – Définition des modalités de concertation préalable

39.  Zone d’Activités Economiques du Confluent – Signature d’une convention avec la Société IBERDROLA

40.  Convention EDF : parcelles AX 53 et 54 – 7 rue des Prés Rebours

41.  ZAC NODET – Avenant n° 2 au Bail Emphytéotique Administratif

42.  Piscine de Montereau – Convention avec l’association l’Envol – Demande de subventions

43.  Séjours Printemps 2007