1. Remerciements
2. Adoption de procès-verbaux
3. Approbation du Compte Administratif 2006 – Ville de Montereau
4. Approbation du Compte Administratif 2006 – Activités Economiques assujetties à la TVA
5. Approbation du Compte Administratif 2006 – Z.A.C. Ville Haute
6. Approbation du Compte de Gestion 2006 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur Municipal
7. Approbation du Compte de Gestion 2006 des Activités Economiques assujetties à la TVA présenté par Monsieur le Receveur Municipal
8. Approbation du Compte de Gestion 2006 des Z.A.C. Ville Haute présenté par Monsieur le Receveur Municipal
9. Utilisation des Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2006
10. Utilisation des Fonds de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2006
11. Garantie d’emprunt complémentaire à Confluence Habitat pour l’opération de réhabilitation de 110 logements situés rues Paul Langevin et Louis Braille
12. Garantie d’emprunt complémentaire à Confluence Habitat pour l’opération de réhabilitation de 80 logements situés rue Descartes
13. Participation 2007 au protocole CGLLS Confluence Habitat
14. Résorption de l’emploi précaire - Création de postes
15. Personnel Municipal – Tableau des effectifs – Modification de l’appellation de certains grades de catégorie C – Modification du régime indemnitaire – Modification de l’indemnité spécifique de service – Suppression des 2 catégories du grade d’Attaché Principal – Créations de postes à la crèche du Cèdre
16. Personnel Municipal – Tableau des effectifs – Avancement de grade : mise en place des ratios « promus-promouvables »
17. Exonération de remboursement de la rémunération d’un agent communal dans le cadre d’une mise à disposition à l’Association Bénévole Montereau Surville (A.B.M.S.)
18. Avance sur indemnité sinistre piscine
19. Carte IMAGINE’R – Tarifs 2007/2008
20. Adoption des 3 nouveaux règlements intérieurs régissant la nouvelle structure multi-accueil située rue Pierre Corneille
21. Horaires et tarifs des studios de répétitions du nouveau conservatoire
22. Règlement forfait EDF concernant les commerçants du Festival 2007
23. Subvention exceptionnelle de 300 € à l’association « Union Athlétique de Montereau »
24. Subvention exceptionnelle de 100 € à l’association « l’Ecole Régionale 1er Degré »
25. Subvention exceptionnelle de 100 € à l’association « Scouts et Guides de France »
26. Subvention exceptionnelle de 4 000 € à l’Association Culturelle Marocaine
27. Subvention exceptionnelle de 800 € à l’association « Brie de Montereau »
28. Subvention exceptionnelle de 1 500 € à la Croix Rouge Française
29. Fonds de Participation des Habitants (FPH) – Subventions exceptionnelles
30. Séjours été 2007
31. Politique de la Ville – autorisation générale de demande de subventions et de signature pour l’année 2007
32. PASS FONCIER
33. Demande de subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France (CRIF) 2007 – fonctionnement politique de la ville
34. Modificatif à la délibération n° 188/2006 du 18 septembre 2006 – Déclassement du domaine public communal d’une partie de l’avenue du Lycée et de l’extrémité de la rue des Grès
35. Secteur des bords d’eau – signature d’une convention de portage foncier avec l’AFTRP
36. Renonciation au droit de priorité par la Ville de Montereau dans le cadre de la cession foncière à consentir par la Société SOVAFIM
37. Modificatif à la délibération du conseil municipal du 27 septembre 2004 (n° 192/2004) – Z.A.C. des Ormeaux – Cession à la S.A. FINAMUR
38. Marché relatif aux travaux de démolition des bâtiments de l’ancien centre de loisirs : avenant n° 2
39. Marché relatif à la rénovation des installations d’éclairage public et remplacement des candélabres – Lot 1 : rénovation de l’éclairage public de 26 rues en ville basse – Avenant n° 1
40. Fixation des tarifs de la redevance d’occupation du domaine public pour la location des infrastructures de télécommunication
41. Convention relative à l’utilisation par France Télécom des installations de télécommunication de la Z.A.C. des Rougeaux
42. Convention relative à l’utilisation par le Conseil Général des installations de télécommunication
43. Convention relative à l’utilisation par le Conseil Général des installations de télécommunication : Avenant 1 – Z.A.C. des Rougeaux
44. Marché relatif à l’extension de l’aire de jeux du Parc des Noues – Avenant n° 1
45. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif au « Conservatoire municipal Gaston Litaize, achat d’instruments de musique »
46. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à « l’école élémentaire du Clos Dion, évacuation des eaux pluviales »
47. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à « l’école élémentaire de la Poterie, réfection de locaux – 4 lots »
48. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à « l’école élémentaire des Ormeaux, réfection de locaux – 3 lots »
49. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à « l’école élémentaire du Petit Vaugirard, travaux de peinture et lasure des menuiseries extérieures du réfectoire »
50. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif au « groupe scolaire Villa Marie-Louise, réfection de locaux – 4 lots»
51. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à « l’école maternelle Melle Boyer, réfection de locaux – 3 lots»
52. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à « l’école maternelle Victor Hugo, réfection de locaux – 4 lots »
53. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à «la réhabilitation du marché de la ville haute, square Beaumarchais »
54. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à «la relance du lot n° 6 – abri à conteneurs dans le cadre de l’aménagement des abords rues Fleur Bégné et des Chesnois »
55. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à «la Salle Rustic, rénovation du parc son, achat de matériel»
56. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer l’avenant relatif au « lot n° 4 Espaces Verts des travaux d’aménagement des abords et la requalification des espaces publics des rues Fleur Bégné et des Chesnois »
57. Réhabilitation du site industriel (entrepôt matériel) Solétanche Conservation et classement en zone « N » de cet espace vert public
58. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif au «Village Associatif»
59. Questions diverses