Ordre du jour :
1. Remerciements
2. Adoption de procès-verbaux
3. Décision modificative budget 2007
4. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer l’avenant n° 8 à la convention de délégation de service public dans le cadre du contrat pour la distribution par concession d’énergie calorifique dans le quartier de Surville signé avec DALKIA
5. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à la « Démolition construction de la piscine municipale »
6. Rapport d’activités 2006 des EPCI
7. Admission en non valeur de produits irrécouvrables
8. Avenant n° 2 au protocole CGLLS Confluence Habitat
9. Personnel municipal : création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique, spécialité chant-musique actuelle, au conservatoire Gaston Litaize
10. Foires et Marchés – Bilan financier et technique – Société Mandon
11. Mise en place du C.E.S.U. (Chèque Emploi Service Universel)
12. Modification du règlement intérieur des crèches (page 5)
13. Subvention complémentaire de 55 000 € au C.C.A.S. de Montereau
14. Subvention exceptionnelle de 300 € à l’association « Génération’s Nodet »
15. Fonds de Participation des Habitants (FPH) – Subventions exceptionnelles
16. Animations de Noël 2007 - Fixation tarif entrée à la patinoire
17. Communauté de Communes des Deux Fleuves – Modification des statuts
18. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer l’avenant n° 1 relatif à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
19. Résidentialisation de la place des Boulains : échange foncier avec Trois Moulins Habitat
20. Classement dans le domaine public communal secteur Jules Ferry : lancement de la procédure administrative
21. Secteur Jules Ferry : mise en œuvre d’un lotissement public sur le foncier communal
22. ZAC NODET : acquisition foncière à la Société ORPEA S.A.
23. Z.A.C. NODET : acquisition foncière à l’AFTRP
24. Patrimoine communal : cession de l’ancien conservatoire municipal de musique et de l’ancien théâtre Richelieu
25. Marché relatif à l’aménagement des abords des rues Fleur Bégné et des Chesnois – Avenant n° 1
26. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à l’ « Acquisition d’un véhicule deux roues pour la collecte de déjections canines »
27. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer l’avenant n° 2 relatif à la « Réfection de la toiture du vieux château »
28. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif au « Centre Superviseur Urbain – Extension et mise à niveau des équipements de vidéosurveillance urbaine »
29. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à l’ « Ecole élémentaire du Clos Dion et logements de fonction, réfection partielle de la toiture terrasse »
30. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’ « Aménagement intérieur de la halle Nodet »
31. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à la « Maison Pour Tous, réfection complète de la toiture terrasse »
32. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif à la « réhabilitation d’une ancienne friche industrielle – reboisement, lieudit du Faubourg Saint-Maurice »
33. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire à signer le marché relatif au « Stade Chalmeau – Réalisation d’un forage d’eau et d’une installation de pompage »
34. Attribution au personnel d’une indemnité horaire pour travail normal de nuit
35. Incendie Restaurant Scolaire Edmond Rostand
36. Questions diverses.
Bonsoir,
Désolé de mettre le post la mais celui ci est très important à mes yeux
Faites découvrir ce nouveau site ou il est question d'entraide la devise est : Aider toujours, abandonner jamais!
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grenouille 13
Merci beaucoup en espérant que cela pourra etre relayez sur beaucoup d'autres blog car la solidarité est très importante.
Rédigé par : grenouille 13 | lundi 01 oct 2007 à 01h12