Une réunion du Conseil Municipal se tiendra à la salle des mariages, le :
Mercredi 9 Juillet 2008 à 18 h 00
Ordre du jour
Remerciements
Délégation de Pouvoirs
Adoption des Procès Verbaux
Examen et vote du budget supplémentaire 2008 – Ville de Montereau
Examen et vote du budget supplémentaire 2008 – Activités économiques assujetties à la TVA
Examen et vote du budget supplémentaire 2008 – ZAC Ville Haute
Gestion du service du Bel Age transfert des biens et du personnel
Création d’un budget annexe pour le foyer logements pour personnes âgées « Résidence Belle Feuille »
Approbation du Budget Primitif 2008 – Résidence Belle Feuille
Demande de la Trésorerie Générale de Seine-et-Marne – Admission en non-valeur – SARL ELYBAT – Budget Ville
Sinistre Piscine Municipale – Débet Régie de Recettes – Demande de décharge en responsabilité
Revalorisation des tarifs municipaux
Personnel communal Conservatoire Gaston Litaize – Transformation de postes
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Confluence Habitat : désignation de nouveaux représentants dans le cadre du décret relatif à l’administration des OPH
Vol d’instruments de musique lors du Festival Confluence 2007
Sinistre sur dommages à l’ouvrage Ecole maternelle Saint-Exupéry – Proposition d’indemnisation
Mise à disposition de nouveaux locaux au GRETA
Demande de rétrocession de concession
Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
Société Mandon – Bilan financier et technique Année 2007
Carte IMAGINE’R – Fixation des tarifs 2008/2009
Validation de l’avenant N°2 à la convention Agence Nationale de Rénovation Urbaine
Frais de scolarité 2007/2008
Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2007/2008 dans un Etablissement sous contrat avec l’état
Modification du Règlement Intérieur des Crèches Municipales
Modification du Règlement Intérieur des A.T.S.E.M
Convention de partenariat avec le Conseil Général de Seine-et-Marne pour le 12ème festival Montereau Confluences
Culture pour tous
Festival Montereau Confluences – Partenariat hors catégories
Impression de 4000 billets de 5 € supplémentaire
Mise en place du Chèque Emploi Service Universel
Vide grenier du 14 septembre 2008
Subvention Exceptionnelle de 500 € Association Bien Etre en Ville Haute
Subvention Exceptionnelle de 1000 € Association Animalement vôtre
Subvention exceptionnelle de 750 € à l’association Montereau Türk Ülkü Ocagi
Subvention exceptionnelle de 300 € au Collège André Malraux
Marché relatif à la construction du groupe scolaire Albert Camus Avenant N°1
Marché relatif à l’aménagement des Abords des rues Fleur Bégné et des Chesnois Avenant N°1
Marché relatif à l’extension du dispositif de vidéo surveillance urbaine - Lot 2B – location sur 36 mois du réseau de transmission – Avenant N°1
Marché n° 727 – Fourniture de carburant pour les Services Municipaux
Délégation de Service Public pour l’exploitation de la cuisine centrale et des cuisines annexes de Montereau et la fourniture de repas aux satellites de restauration
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’entretien des aires de jeux des écoles maternelles, crèches, centre de loisirs et squares publics.
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Construction du Groupe Scolaire Albert Camus – Lot n° 2 – cloisons – doublage isolation »
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Construction du Groupe Scolaire Albert Camus – Lot n°5 –Menuiseries bois »
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Construction du Groupe Scolaire Albert Camus – Lot N° 6 – Menuiseries aluminium – volets roulants »
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Construction du Groupe Scolaire Albert Camus – Lot n°7 – Métallerie »
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Construction du Groupe Scolaire Albert Camus – Lot n° 8 – Plomberie sanitaires »
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Construction du Groupe Scolaire Albert Camus – Lot n° 10 - Electricité – courants forts et faibles »
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif aux « Travaux de réfection des façades de l’hôtel de Ville – 2 lots »
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif aux « prestations de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux de la ville de Montereau »
Hôtel Restaurant « LE PALM » 27, avenue Charles de Gaulle à Montereau – Procédure de déclaration d’immeuble en état d’abandon manifeste
Installation d’un manège forain pour les enfants sur le Parc des Noues
Additif à la délibération n°72/2007 du 28 Mars 2007- Aménagement du secteur des Bords d’Eau : définition des modalités de concertation préalable
ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux Cession à la Société AIRESS
ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux – Cession à la Société UNIVERS TRANS
ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux – Cession à la Société ETR CONSTRUCTION
ZAC Carré Langevin - Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue Edmond Rostand (à l’angle avec l’Avenue Albert Schweitzer) et de la rue Paul Langevin - Désaffectation de son usage public d’une partie du parking situé à l’angle de la rue Paul Langevin et de la rue Edmond Rostand et classement dans le domaine privé communal - Lancement de la procédure administrative
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