Le conseil municipal s'est réuni lundi 1 décembre et a traité les points suivants.
Toutes les décisions ont été prises à l'unanimité.
Ordre du jour
1. § Remerciements
2. § Délégations de Pouvoirs
3. § Adoption des Procès-Verbaux
4. § Garantie d’emprunt complémentaire à l’O.P.H.L..M « Confluence Habitat » pour l’opération de réhabilitation de 105 logements situés rue des Grès à Montereau
5. § Rapports d’activités 2007 des EPCI
6. § Exonération de la part Communale de taxe professionnelle des salles de cinéma Art et Essai
7. § Décision modificative Budget 2008
8. § Garantie d’emprunt à l’O.P.H.L..M. « CONFLUENCE HABITAT » pour la réalisation de divers travaux sur son patrimoine situé à Montereau-Fault-Yonne
9. § Procès-verbal de mise à disposition des biens du foyer logement
10. § Premiers investissements 2009
11. § Mise à disposition d’un agent titulaire au Groupement d’Intérêt Public « Cœur de Quartier » - Information au Conseil Municipal
12. § Personnel communal Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique, spécialisé saxophone au conservatoire Gaston Litaize
13. § Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien de nuit du Foyer Logements pour personnes âgées « Résidence Belle Feuille »
14. § Modification du temps de travail hebdomadaire des mamans sécurité- Suppression de 21 postes à 15 heures par semaine - Création de 21 postes à 14 heures par semaine
15. § Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien de plusieurs structures municipales de la ville
16. § Rémunération à la vacation d’un rédacteur …/…
17. § Société Ciné Montereau Point Com – Avis concernant la demande de subvention auprès du Conseil Général de Seine-et-Marne
18. § Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Canton de Montereau (S.I.T.C.O.M.E) – Désignation de 2 délégués suppléants
19. § Marché de Noël – Fixation des tarifs exposants
20. § Modification des tarifs appliqués pour l’année 2008 au foyer « Belle – Feuille »
21. § Tarifs Redevance pour l’année 2009 au Foyer « Belle-Feuille »
22. § Validation de la grille de participation aux voyages des personnes âgées
23. § Tarifs des repas proposés aux résidents du Foyer « Belle-Feuille »
24. § Aménagement sanitaire du foyer « Belle-Feuille »
25. § Tarifs des sorties mensuelles et thés dansant 2009
26. § Adoption du règlement intérieur et du contrat de location du foyer « Belle Feuille »
27. § Tarifs des repas servis à domicile en semaine et le week-end
28. § Signature des conventions pour les interventions culturelles dans les écoles. Année scolaire 2008/2009
29. § Vacances Pour Tous 2008
30. § Séjours hiver 2009
31. § Espace internet – Médiathèque Alain Peyrefitte
32. § Subventions annuelles 2009
33. § Validation de la convention d’objectifs pour l’Association Sportive Monterelaise (ASAM)
34. § Validation des conventions d’objectifs et des avenants - APS Contact - CSM- CSM Hand Ball - CSM Basket Ball Comité d’Entraide aux Familles - Amicale du Personnel Communal
35. § Marché relatif à la réalisation d’une piste d’athlétisme au stade Jean Bouin – Avenant n° 2
36. § Marché relatif à l’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : - Avenant n°4
37. § Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Conception-réalisation & construction de la piscine municipale »
38. § Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord cadre relatif aux missions de maîtrise d’œuvres pour la restauration et la valorisation du patrimoine historique
39. § Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la construction d’un restaurant scolaire et ses annexes en modules industrialisés préfabriqués sur une plate-forme béton existante, rue Edmond Rostand à Montereau
40. § Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif au contrat d’assurance « dommages aux biens » de la ville de Montereau
41. § Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la réfection du chauffage de l’école maternelle du groupe scolaire Pierre et Marie Curie
42. § Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat relatif à la Délégation de Service Public pour le réseau de chauffage urbain de la Ville Haute (Surville)
43. § Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif au marché de prestations de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux de la Ville de Montereau
44. § Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la rénovation et l’extension de l’école maternelle du groupe scolaire Pierre et Marie Curie
45. § Etude de définition et de pré programmation pour la réalisation de la « Maison de la Seine, Maison des deux fleuves » : - demandes de subventions
46. § Acquisition amiable Parcelle cadastrale AS 94 Chemin de la Porte de Paris
47. § Installations Classées pour la Protection de l’Environnement - Enquête publique sur la demande présentée par la SA. FM LOGISTIC Pour l’exploitation d’une plate-forme logistique à Marolles-Sur-Seine (ZAC de Saint Donain) Avis du Conseil Municipal
48. § Installations Classées pour la Protection de l’Environnement - Enquête publique sur la demande présentée par le SYTRADEM pour l’exploitation d’un centre de collecte, de transfert et de valorisation énergétique des déchets ménagers et des déchets issus de la collecte sélective – Zone Industrielle de Montereau –Avis du Conseil Municipal
49. § ZAC D’ALEMBERT Demande de Déclaration d’Utilité Publique de l’opération d’aménagement de la ZAC d’Alembert en vue de procéder, le cas échéant par voie d’expropriation, aux acquisitions foncières nécessaires à la réalisation du projet
50. § ZAC D’ALEMBERT - Bilan de la concertation préalable - Création de la Zone d’Aménagement Concerté
51. § Installations Classées pour la Protection de l’Environnement - Enquête publique pour la reconstruction des stations d’épuration des eaux usées de Montereau et La Grande Paroisse et travaux d’aménagement et restructuration du réseau de collecte des eaux usées - Communication au Conseil
52. § Classement/Déclassement du domaine public communal / Désaffectation de l’usage Public des îlots L et R de la ZAC Carré Langevin - Achèvement de la procédure
53. § Année 2009 Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades
54. § ZAC CARRE LANGEVIN - Cession à la Société LOGICAP Ilots L et R
55. § ZAE du Confluent Signature d’une convention de mise à disposition foncière avec la Société IBERDROLA GENERACION S.A.U - Modificatif à la délibération n° 73/2007 du 28 Mars 2007
