Ordre du jour
2. délégations de pouvoirs
3. Débat d’Orientations Budgétaires
4. Règlement en ligne par carte bancaire
5. Personnel Communal – Créations de postes
6. Mode de rémunération de la psychomotricienne intervenant dans les crèches municipales
7. Augmentation du temps d’intervention informatique au Centre Social
8. Mise en place d’un atelier informatique au foyer Belle Feuille – Tarifs 2009
9. Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien de plusieurs structures municipales de la Ville
10. Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation de marchés publics
11. Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2008
12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de la Halle Nodet »
13. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Maîtrise d’œuvre relative à des ouvrages de réutilisation-réhabilitation pour l’opération d’extension de deux classes pour l’école maternelle Pierre et Marie Curie »
14. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°2 « Maîtrise d’œuvre relative à des ouvrages de conception-réalisation des espaces extérieurs pour les opérations de résidentialisation et requalification des espaces extérieurs îlot Paul Langevin à Montereau-Fault-Yonne »
15. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel avec la Société GREEN CITY
16. Modification des tarifs d’occupation du domaine public à compter du 26 janvier 2009
17. « Culture Pour Tous » édition de billets à 1 €
18. Modification du règlement intérieur du Conservatoire
19. Règlement des repas « Culture Pour Tous »
20. Subvention annuelle 2009 au Syndicat Force Ouvrière des Territoriaux de Montereau-Fault-Yonne
21. Subvention Ciné Montereau Point Com
22. Travaux de réfection de l’étanchéité terrasse de la toiture des archives – Demandes de subventions
23. Travaux de réhabilitation dans les établissements scolaires – Demandes de subventions
24. Adhésion au conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Seine-et-Marne (CAUE 77)
25. Prise en compte des éco-conditions pour l’octroi de subventions pour l’alimentation en eau potable
26. Mise en place d’un règlement de voirie intercommunal – Autorisation donnée à la communauté de communes des deux fleuves
27. Marché relatif à la réfection des façades de la Mairie – Lot 1 - Avenant n°1 : Prolongation de la durée des travaux
28. Marché relatif à la réfection des façades de la Mairie – Lot 2 – Avenant n°1 : Prolongation de la durée des travaux
29. Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête publique SAS S.A.M (Zone industrielle 36 rue de la Grande Haie) – Avis du Conseil Municipal
30. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique pour l’exploitation d’un centre de collecte, de transfert et de valorisation énergétique des déchets ménagers et des déchets issus de la collecte sélective – Zone Industrielle de Montereau
31. Installation Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique pour l’exploitation d’une plateforme logistique à Marolles/Seine (ZAC de Saint Donain)
32. Approbation du bilan d’opération de la ZAC Nodet pour l’année 2007
33. Approbation du bilan de clôture de l’opération d’aménagement de la Zone industrielle de Montereau + extension – Quitus à la société Aménagement 77 pour sa mission
34. Signature d’un protocole transactionnel avec la société TECNOGRAVURA
35. Conseil d’Administration de Confluence Habitat – Remplacement d’un membre élu en qualité de personnalité qualifiée
36. Décision modificative – Budget annexe ZAC Ville Haute
37. Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
38. Gala de Catch
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