Conseil municipal à Montereau

Ce soir, salle du Conseil, à 18 heures

Ordre du jour 

 

            Remerciements

            Délégations de pouvoirs

            Adoption de procès-verbaux

            Montereau 2030 : Objectif éco-ville

            Délégations générales au Maire de certaines attributions relevant de la compétence de l’assemblée communale – Additif à la délibération n° 2/2008 du 15 mars 2008

            Revalorisation des tarifs municipaux

            Legs à la Résidence Belle Feuille

            Décision modificative – - Budget principal 2009 - Budget annexe activités économiques 2009 - Budget annexe Résidence Belle Feuille 2009

            Garantie d’emprunts à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat » pour l’opération de construction de 11 logements situés rue Laennec à Montereau-Fault-Yonne

            Garantie d’emprunt à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat » pour l’opération de réhabilitation de 57 logements situés du 02 au 10 rue Racine à Montereau-Fault-Yonne

            Garantie d’emprunt à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat » pour la réalisation de divers travaux sur son patrimoine situé à Montereau-Fault-Yonne

            Personnel communal – Transformations et création de postes au Conservatoire Gaston Litaize

            Personnel communal – Création d’un poste d’adjoint technique de 2^ème classe à temps non complet 16 heures par semaine

            Lancement d’une consultation d’aménageur pour l’aménagement et l’équipement de la ZAC Alembert 

            Frais de scolarité 2008/2009

            Avenant n°1 au contrat de concession de la restauration scolaire et municipale

            Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2008/2009 dans un établissement sous contrat avec l’Etat

            Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un aquario club sur le secteur des Rougeaux route de Laval

            Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les avenants pour les marchés relatifs à la fourniture de services de télécommunication avec France Télécom, Neuf Cegetel et SFR

            Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à « la fourniture de carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules du parc automobile communal

            Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac, de la loge du gardien et des ouvrages attenants – restructuration partielle du gymnase – 7 lots

            Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’aménagement d’une salle d’exposition, d’un village associatif, d’une médiathèque et d’un logement de gardien à la Halle Nodet

            Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics

            Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour la construction d’un stand de tir sur le secteur des Rougeaux route de Laval

            Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le présent avenant n°1 concernant les travaux supplémentaires sur l’école maternelle Pierre & Marie Curie

            Partenariat Forum « Développement Durable »

            Festival Montereau Confluences 2009 – Partenariat hors catégories

            Subvention exceptionnelle à l’Ecole Régionale du Premier Degré de Saint-Mammès

            Gala de catch

            Subvention exceptionnelle à l’association du Bus dentaire de Seine-et-Marne

            Subvention exceptionnelle à l’Association Union Athlétique de Montereau

            Subvention exceptionnelle à l’Association Animalement Vôtre

            Subventions exceptionnelles aux Collèges de Montereau

            Marché relatif à la réfection du chauffage de la l’école maternelle Pierre & Marie Curie : Avenant n° 1

            Contrat relatif à la dératisation, désinsectisation blattes, désinfection dans les bâtiments communaux ainsi que les traitements anti-rongeurs : Avenant n°1

            Contrat relatif à la délégation de service public pour le chauffage urbain : Avenant n° 1

            Classement dans le domaine public communal des voiries du lotissement de la Côte des Rougeaux

            Classement dans le domaine public communal de la rue du Tertre Blanc (voirie, réseaux et espaces verts)

 Demande de Déclaration d’Utilité Publique valant enquête environnementale et mise en compatibilité du PLU de l’opération d’aménagement de la ZAC Alembert en vue de permettre le cas échéant par voie d’expropriation aux acquisitions nécessaires à la réalisation du projet

            Secteur Jules Ferry – Principe de déclassement

            Secteur Jules Ferry – Acquisition d’un local à usage de bureaux

            Aménagement de la ZAE du Confluent – Rétrocession foncière au profit de la ville

            ZAC Nodet – Cession de la parcelle cadastrale AZ 347

            Aménagement du secteur centre ville – Définition des modalités de concertation préalable