Ce soir, salle du Conseil, à 18 heures
Remerciements
Délégations de pouvoirs
Adoption de procès-verbaux
Montereau 2030 : Objectif éco-ville
Délégations générales au Maire de certaines attributions relevant de la compétence de l’assemblée communale – Additif à la délibération n° 2/2008 du 15 mars 2008
Revalorisation des tarifs municipaux
Legs à la Résidence Belle Feuille
Décision modificative – - Budget principal 2009 - Budget annexe activités économiques 2009 - Budget annexe Résidence Belle Feuille 2009
Garantie d’emprunts à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat » pour l’opération de construction de 11 logements situés rue Laennec à Montereau-Fault-Yonne
Garantie d’emprunt à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat » pour l’opération de réhabilitation de 57 logements situés du 02 au 10 rue Racine à Montereau-Fault-Yonne
Garantie d’emprunt à l’O.P.H.L.M « Confluence Habitat » pour la réalisation de divers travaux sur son patrimoine situé à Montereau-Fault-Yonne
Personnel communal – Transformations et création de postes au Conservatoire Gaston Litaize
Personnel communal – Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 16 heures par semaine
Lancement d’une consultation d’aménageur pour l’aménagement et l’équipement de la ZAC Alembert
Frais de scolarité 2008/2009
Avenant n°1 au contrat de concession de la restauration scolaire et municipale
Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2008/2009 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un aquario club sur le secteur des Rougeaux route de Laval
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les avenants pour les marchés relatifs à la fourniture de services de télécommunication avec France Télécom, Neuf Cegetel et SFR
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à « la fourniture de carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules du parc automobile communal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac, de la loge du gardien et des ouvrages attenants – restructuration partielle du gymnase – 7 lots
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’aménagement d’une salle d’exposition, d’un village associatif, d’une médiathèque et d’un logement de gardien à la Halle Nodet
Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour la construction d’un stand de tir sur le secteur des Rougeaux route de Laval
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le présent avenant n°1 concernant les travaux supplémentaires sur l’école maternelle Pierre & Marie Curie
Partenariat Forum « Développement Durable »
Festival Montereau Confluences 2009 – Partenariat hors catégories
Subvention exceptionnelle à l’Ecole Régionale du Premier Degré de Saint-Mammès
Gala de catch
Subvention exceptionnelle à l’association du Bus dentaire de Seine-et-Marne
Subvention exceptionnelle à l’Association Union Athlétique de Montereau
Subvention exceptionnelle à l’Association Animalement Vôtre
Subventions exceptionnelles aux Collèges de Montereau
Marché relatif à la réfection du chauffage de la l’école maternelle Pierre & Marie Curie : Avenant n° 1
Contrat relatif à la dératisation, désinsectisation blattes, désinfection dans les bâtiments communaux ainsi que les traitements anti-rongeurs : Avenant n°1
Contrat relatif à la délégation de service public pour le chauffage urbain : Avenant n° 1
Classement dans le domaine public communal des voiries du lotissement de la Côte des Rougeaux
Classement dans le domaine public communal de la rue du Tertre Blanc (voirie, réseaux et espaces verts)
Demande de Déclaration d’Utilité Publique valant enquête environnementale et mise en compatibilité du PLU de l’opération d’aménagement de la ZAC Alembert en vue de permettre le cas échéant par voie d’expropriation aux acquisitions nécessaires à la réalisation du projet
Secteur Jules Ferry – Principe de déclassement
Secteur Jules Ferry – Acquisition d’un local à usage de bureaux
Aménagement de la ZAE du Confluent – Rétrocession foncière au profit de la ville
ZAC Nodet – Cession de la parcelle cadastrale AZ 347
Aménagement du secteur centre ville – Définition des modalités de concertation préalable