Ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2009

Le prochain Conseil Municipal se tiendra à la salle des mariages, le :

Lundi 21 septembre 2009 à 18 h 00

 Ordre du jour :

Remerciements

Délégations de Pouvoirs

Adoption des Procès Verbaux

Décision modificative 2009 - Budget principal - Budget annexe (Résidence Belle Feuille) - Budget annexe ZAC Ville Haute

Cession d’une cage à lancer

Garantie d’emprunts à la Société Trois Moulins Habitat pour la construction dans le cadre de l’ANRU de 53 logements collectifs et 5 maisons individuelles « ZAC Carré Langevin » à Montereau-Fault-Yonne

Garantie d’emprunts à la société Trois Moulins Habitat pour la construction dans le cadre de l’ANRU de 28 logements collectifs (22 PLUS et 6 PLAI) rue des « Grandes Berges » à Montereau-Fault-Yonne

Garantie d’emprunt à l’OPHLM « Confluence Habitat » pour l’opération de réhabilitation de 56 logements, situés rue Albert Camus à Montereau-Fault-Yonne

Création d’une commission extra municipale pour le développement du commerce en centre ville

Modification des indemnités liées à l’incendie des vestiaires du stade Jean-Bouin

Véhicules endommagés avenue de la Libération – Suite à la chute de branches

Avenant n°2 à la convention d’OPAH copropriétés rue des chesnois

Modification des tarifs des studios de répétition du Conservatoire de Musique

Travaux Médiathèque Halle Nodet – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur de l’Outre-Mer et des Collectivités Territoriales

« Culture Pour Tous » Edition de billets à 1 €

« Culture Pour Tous » Partenariat commune de la Grande Paroisse

Convention relative à la maintenance et à l’entretien des espaces résidentialisés immeubles des rues Chesnois et Fleur Bégné

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Reconstruction du restaurant scolaire Pierre et Marie Curie rue Edmond Rostand »

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif « la location de bâtiments modulaires au stade Jean Bouin »

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à « l’opération de résidentialisation Ilot Paul Langevin – Traitement des espaces extérieurs » 3 lots

Comité Secret – Demande de rétrocession de concession