Conseil municipal du 14 décembre 2009

Prochaine réunion du Conseil Municipal, salle des mariages, le :

Lundi  14 Décembre 2009 à 18 h 00

 

 

Ordre du jour 

 

1.   Remerciements

2.   Délégation de pouvoirs

3.   Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget ville

4.   Rapports d’activités 2008 des EPCI

5.   Premiers investissements 2010

6.   Cession d’une partie des bâtiments modulaires de type ALGECO du groupe scolaire Jules Ferry

7.   Décision modificative 2009 – Budget principal

8.   Copropriétés rue des Chesnois – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Avenant n°2 à la convention - Modification

9.   Demande de dérogation au repos dominical du personnel salarié de la société Gordon Choisy

10.  Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1^er janvier 2010

11.  Convention entre la ville de Montereau et l’OPH « Confluence Habitat » pour la régularisation des conflits par la Médiation Sociale

12.  Convention de location Ville / Confluence Habitat pour le Foyer Belle Feuille

13.  Atelier informatique au Foyer Belle Feuille – Tarifs 2010

14.  Tarifs redevance pour l’année 2010 au foyer Belle Feuille

15.  Tarifs des repas servis à domicile en semaine et le week-end

16.  Tarifs des repas proposés aux résidents du Foyer Belle Feuille pour l’année 2010

17.  Tarifs des sorties mensuelles et thés dansant pour l’année 2010

18.  Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages

19.  Adoption d’un nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics

20.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à « la fourniture de service de télécommunications» - 4 lots

21.  Création d’un comité de pilotage du bicentenaire de la Bataille de Montereau

22.  Modification du règlement d’utilisation des salles municipales

23.  Partenariat « Culture Pour Tous »

24.  Règlement d’inscription « Culture Pour Tous »

25.  Subventions annuelles 2010

26.  Validation des conventions d’objectifs et des avenants 

27.  Séjours hiver 2010

28.  Rapport annuel sur la gestion du service public de l’assainissement collectif

29.  Rapport annuel sur la gestion du service public d’eau potable

30.  Année 2010 – Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades

31.  Concertation préalable à la création d’un terminal à conteneurs dans la ZAE du Confluent

32.  Projet de prescription d’un plan de prévention des risques technologiques autour des établissements Butagaz et Yara France sur le territoire des communes de Montereau et Cannes-Ecluse – Définition des modalités de concertation – Avis du Conseil Municipal

33.  Secteur  des Bords d’Eau – Bilan de la concertation et création de la Zone d’Aménagement Concerté des  Bords d’Eau

34.  ZAC des Bords d’Eau – Lancement d’une consultation d’aménageurs

35.  Régularisation de la vente Sodame/Ville du terrain de la cuisine centrale

36.  ZAE du Confluent – Rétrocession au profit de la ville d’un emprise publique détenue par la SODAME (Société Sud Développement)