Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 1 février 2010.
A l'ordre du jour :
1. Remerciements
2. Délégations de Pouvoirs
3. Adoption d'un Procès Verbal
4. Débat d’Orientations Budgétaires
5. Garantie d’emprunts à l’OPHLM « CONFLUENCE HABITAT » pour l’opération de construction de 35 logements situés rue Paredes à Montereau-Fault-Yonne
6. Rapport d’activité et compte administratif 2008 du SMEP
7. Modification des tarifs des activités socio culturelles
8. Personnel communal – Création de postes
9. Remplacement d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration de la SEM SUD DEVELOPPEMENT
10. Remplacement d’un membre titulaire du conseil municipal au sein de la commission consultative des services publics locaux
11. Recensement de la population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
12. Subvention exceptionnelle
13. Subvention exceptionnelle à l’association « Quatro’l Trophy »
14. Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
15. Commerce centre ville FISAC n°1 - Demande de subvention auprès du Ministère de l’Economie de l’Industrie et de l’Emploi
16. Travaux de restauration du retable de la collégiale Notre Dame et Saint Loup : - Demandes de subventions
17. Marché relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux - Avenant n°1
18. Marché relatif à la maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux – Avenant n°1
19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°2 »
20. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°3 »
21. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°4 »
22. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°6 »
23. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot n°7 »
24. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°2 « Reconstruction du restaurant scolaire Pierre et Marie Curie rue Edmond Rostand »
25. Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2009
26. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la location longue durée de véhicules
27. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à « la démolition et création de vestiaires au stade Jean Bouin » 2 lots
28. Suppression des captages d’eau potable de Courbeton - Publication et enregistrement de l’arrêté préfectoral n° 2009/DDEA/SEPR/455 en date du 10 Juillet 2009