
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Montereau fault Yonne se tiendra
à la salle des mariages, le :
1. Remerciements
2. Délégations de Pouvoirs
3. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte d’Etudes et Programmation Seine et Loing (S.M.E.P)
4. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
5. Institution d’une taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers ou assimilés ou un incinérateur de déchets ménagers
6. Décision modificative Budget principal 2010
7. Revalorisation des tarifs municipaux
8. Garantie d’emprunt au Comité d’Entraide aux Familles
9. Personnel Communal - Créations de postes au tableau des effectifs
10. Remplacement d’un membre au sein du Conseil d’Administration de la SEM SUD DEVELOPPEMENT
11. Dénominations de nouveaux locaux municipaux à la Halle Nodet
12. Marché n° 881- lot n°1 relatif au nettoyage des locaux et de la vitrerie des Ecoles de la ville haute – avenant n°1
13. Marché n° 881 – lot n°2 relatif au nettoyage des locaux et de la vitrerie des établissements publics de la ville Haute - avenant n°1
14. Marché n°881 – lot n°3 relatif au nettoyage des locaux et de la vitrerie des établissements publics et écoles de la ville basse – avenant n°1
15. Carte IMAGINE’R Fixation des tarifs 2010/2011
16. Avenant n°2 au contrat de concession de la restauration scolaire et municipale
17. Communication au conseil municipal du rapport d’activité 2009 de la société de restauration AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
18. Frais de scolarité année scolaire 2009/2010 …/…
19. Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2009/2010 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
20. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales pour les années 2010 – 2011- 2012-2013
21. Voyages organisés par la ville de Montereau – Conditions de remboursement
22. Festival Montereau Confluences 2010 – Partenariats hors catégories
23. Ré-adhésion à la Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes
24. Médiathèque Halle Nodet – Demande de subvention
25. Festival Montereau Confluences 2010 – Modification de la délibération n°67/2010
26. Subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des Algériens »
27. Subvention exceptionnelle à l’association « Animalement Vôtre »
28. Subvention exceptionnelle à l’association « La Pierre aux Lièvres »
29. Subvention exceptionnelle à l’association « LA S.O.U.R.C.E »
30. Subvention exceptionnelle à L’Ecole Régionale du Premier Degré à Saint Mammès
31. Conventions d’objectifs :- A.C.S.P.M - A.A.V. I.M- - MILOBEM
32. Gala de Catch
33. Conventions d’objectifs entre la ville et les établissements pour la prise en charge des frais de transport
34. Dénomination du nouvel équipement aquatique
35. Tarification à la demi- journée à l’accueil de Loisirs
36. Fonds de Participation des Habitants
37. Adhésion association « Cultures du Cœur »
38. Mise en place d’un système de barrières pour empêcher l’accès à la plaine des Rougeaux aux véhicules motorisés – Demandes de subventions
39. Travaux relatifs à la réfection des mains courantes du stade Jean Bouin : - Demandes de subventions
40. Remplacement des rideaux extérieurs à la Maison des Services Publics – demandes de subventions
41. Travaux de réhabilitation de l’école élémentaire du Clos Dion – Demandes de subventions
42. Rénovation de la salle François Mitterrand – Demandes de subventions
43. Rénovation du Centre Social – Demandes de subventions
44. Validation du règlement de voirie intercommunal élaboré par la Communauté de Communes des Deux Fleuves
45. Marché relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n°3
46. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°2 « Halle Nodet – Aménagement d’une salle d’exposition, d’un village associatif, d’une médiathèque et d’un logement de gardien
47. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1« Maîtrise d’œuvre portant sur la construction d’un stand de tir sur le secteur des Rougeaux »
48. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative aux « prestations de nettoyage des vitres et des bâtiments communaux de la ville de Montereau-Fault-Yonne »
49. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relatif à « l’entretien des installations de chauffage et de traitement d’eau» …/…
50. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relatif à « l’organisation de séjours en 2011 pour les personnes de 60 ans et plus » - 4 lots
51. Patrimoine communal - Cession de l’ancien Conservatoire Municipal de Musique 19, rue des Arches / 11, boulevard de la République
52. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique ERIVA SAS – Avis du Conseil Municipal
53. Levée de l’option d’achat auprès de DEXIA FLOBAIL d’un bâtiment industriel 3 rue de la Maison Garnier
54. Zone d’Aménagement Différée des Bords d’Eau – Signature de l’avenant n°1 à la convention de portage foncier
55. Secteur Jean Bouin – Cession foncière au profit de la Résidence Urbaine de France (Groupe I3F – modification à la délibération du 31/03/2010 (n°93/2010)