Le conseil municipal se réunira le lundi 27 septembre à 18h.
Ordre du jour :
1. Remerciements
2. Délégations de Pouvoirs
3. Adoption des Procès Verbaux
4. Clôture du dispositif « PASS FONCIER » au 31 décembre 2010
5. Décision modificative budget 2010
6. S.E.M. SUD DEVELOPPEMENT – Augmentation du capital social – Rectificatif
7. Tarifs piscine Municipale - Annulation de la délibération n°75/2010 du 31 mars 2010
8. Cotisation Minimum de C.F.E. – Fixation du montant de la base de cotisation minimum – Fixation du pourcentage de réduction pour les assujettis à temps partiel
9. Bons d’achat pour les élèves méritants des lycées André Malraux et Flora Tristan
10. Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien de la Halle Nodet
11. Personnel communal – Modification des modalités du Compte Epargne Temps
12. Personnel Communal – Créations de Postes – Modification du tableau des effectifs
13. Indemnité des élus – Attribution d’une indemnité de fonction à un conseiller municipal délégué
14. Demande de subvention Conseil Régional Ile-de-France – Fonctionnement Politique de la ville – Animation sociale des Quartiers
15. Salle polyvalente Halle Nodet – Règlement intérieur
16. Médiathèque Gustave Flaubert – Règlement intérieur
17. Règlements d’occupation des locaux associatifs
18. Règlement intérieur du complexe sportif municipal des Rougeaux
19. Tarification exceptionnelle pour le week-end découverte de la piscine
20. Montant des participations Financières pour la 3ème édition de « Quartier en Fête »
21. Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
22. Installation d’une caméra Place au Blé
23. Délégation de Service Public – Raccordement de l’U.I.O.M à la chaufferie de Montereau – Demandes de subventions
24. Délégation de Service Public – Création chaufferie bois – Demandes de subventions
25. Délégation de service public (concession) pour le chauffage urbain de la Ville - Rapport annuel exercice 2009 -
26. Convention quadripartite de fourniture de chaleur – Habilitation à conclure
27. Marché n°890 relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n°4
28. Marché n°891 relatif à la maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux – Avenant n°3
29. Construction du stand de Tir – Engagements de la ville pour ce bâtiment
30. Marché n°818 – Maîtrise d’œuvre Halle Nodet – Avenant n°2 : moins value sur le montant du marché initial
31. Marché n° 764 relatif à la maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’orgue de la Collégiale – Avenant n°1 : prolongation de la durée de la mission
32. Marché n°931 relatif au relogement de l’ABMS en bâtiments modulaires sur le Parc de la Gramine – Avenant n°1
33. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un protocole transactionnel avec la société IDS
34. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « Assistance Juridique d’un Cabinet d’Avocats : Conseil et Contentieux »
35. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la mise en place d’un marché d’assurances – 4 lots »
36. Délibération sur le principe de la délégation d’un service public communal – Parc de stationnement Rue Pierre BROSSOLETTE
37. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la construction d’un Aquario Club sur le site des Rougeaux »
38. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la construction d’un stand de tir sur le site des Rougeaux »
39. Patrimoine communal – Cession des locaux de l’ancien commissariat de police « 7 à 11 rue du Docteur Arthur Petit »
40. Approbation du bilan de clôture de l’opération d’aménagement de la ZAC NODET – Quitus à l’AFTRP pour sa mission
41. Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux du lotissement de la Côte de Rougeaux Achèvement de la procédure
42. ZAC NODET Cession d’un terrain résiduel au profit de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Sud Seine-et-Marne
43. Cession d’un terrain Chemin de la Fontaine des Rougeaux Additif à la délibération du 31 mars 2010 (n°91/2010)
44. ZAC des Rougeaux Classement/Déclassement du domaine public communal Lancement de la procédure administrative
45. ZAC des Bords d’Eau Lancement d’une consultation d’aménageurs Modificatif à la délibération du 14 Décembre 2009 (n° 252/2009)
46. Commission d’avis sur les candidatures à toute concession d’aménagement –Modification à la délibération du 15 mars 2008 (n°15/2008)
47. Comité secret
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