Conseil municipal du 29 avril 2011

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 29 avril 2011 à 19 h 00 à l'Hôtel de Ville 

Ordre du jour :

 Nomination d'un secrétaire de séance

1. Remerciements
2. Délégations de pouvoirs
3. Vote des taux d’imposition 2011
4. Approbation du Compte Administratif 2010 – Ville de Montereau
5. Approbation du Compte Administratif 2010 – Activités Economiques assujetties à la TVA
6. Approbation du Compte Administratif 2010 – ZAC Ville Haute
7. Approbation du Compte Administratif 2010 – Résidence « Belle Feuille »
8. Approbation du Compte de Gestion 2010 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur Municipal
9. Approbation du Compte de Gestion 2010 des Activités Economiques assujetties à  la T.V.A présenté par Monsieur le Receveur Municipal
10. Approbation du Compte de Gestion 2010 des ZAC Ville Haute présenté par Monsieur le Receveur Municipal
11. Approbation du Compte de Gestion 2010 de la Résidence « Belle Feuille » présenté par Monsieur le Receveur Municipal
12. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2010- Ville de Montereau
13. Affectation de l’excédent d’exploitation 2010 –Activités Economiques assujetties à la T.V.A
14. Affectation de l’excédent d’exploitation 2010 – ZAC Ville Haute
15. Affectation de l’excédent d’exploitation 2010 – Résidence « Belle Feuille »
16. Adoption du Budget Primitif 2011- Ville de Montereau
17. Adoption du Budget Primitif 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A.
18. Adoption du Budget Primitif 2011 – ZAC DES ROUGEAUX
19. Adoption du Budget Primitif 2011 – ZAC CARRÉ LANGEVIN
20. Adoption du Budget Primitif 2011 – Résidence  « Belle Feuille »
21. Utilisation des Fonds de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2010
22. Utilisation des Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2010
23. Cession de véhicule
24. Personnel communal : Créations de postes - Modification du tableau des effectifs
25. Personnel Communal : Création d’un poste - Etablissement d’un Contrat à Durée Indéterminée au poste de Directeur des Services Techniques
26. Personnel Communal - Revalorisation salariale pour l’Attaché de Conservation du Patrimoine non titulaire
27. Personnel Communal - Mise en place de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) pour le cadre d’emploi des Attachés
28. Personnel Communal : Création d’un poste de médecin conseil vacataire au foyer « Belle Feuille »
29. Personnel Communal : Recrutement d’une infirmière non titulaire pour le poste de Directrice de la Maison des Parents
30. Modification d’un tarif – Sorties mensuelles 2011 – délibération n°238/2010
31. Tarif spécial appliqué au transport pour un spectacle gratuit
32. Festival « Montereau Confluences » 2011 : Vente des billets du festival par « Carrefour Spectacles » et « La FNAC »
33. Signature d’une convention de partenariat entre la médiathèque Gustave Flaubert et la Bibliothèque Sonore de Meaux - subvention
34. Tarifs de la billeterie Spectacles et Concerts – Conservatoire Gaston Litaize
35. Opération « Vacances Pour Tous » pour l’année 2011
36. Dispostif « SAC ADOS » 2011
37. Fonds de Participation des Habitants – Subventions exceptionnelles
38. Accès au 7^ème Art - Dispositif Cinébus - Dispositif Ciné Bel Age - Dispositif Ciné Pour Tous
39. Subvention exceptionnelle – Association « Les Copains du Quartier »
40. Subvention exceptionnelle – Convention d’Objectifs Association « L’Aquario Club »
41. Contrat de sous-location entre la Ville et le SIRMOTOM
42. Maison des Syndicats – Règlements intérieurs Conventions de mise à disposition des locaux entre la Ville et les Syndicats
43. Signature de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2011-2013
44. Marché n°506 relatif à l’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux – Avenant n°8
45. Marché n°764 relatif à la maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’orgue à la collégiale : avenant n°2
46. Marché n° 931 relatif  au relogement de l’ABMS en bâtiments modulaires sur le parc de la Gramine Avenant n°2
47. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des espaces verts sur la commune de Montereau-Fault-Yonne
48. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la location longue durée de véhicules
49. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maintenance et l’assistance à l’exploitation des fibres optiques, réseau et vidéoprotection de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
50. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’organisation de séjours en 2012 pour les personnes de 60 ans et plus
51. Désignation des membres du jury de concours pour une mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de Maison de la Seine sur le site du Vieux Château Saint-Maurice et approbation du programme
52. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation de la Maison Pour Tous
53. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative aux travaux d’aménagement du quai des Bordes
54. Aménagement du secteur de la gare : Définition des modalités de concertation préalable
55. Aménagement du secteur de la gare : Acquisition du site ERDF rue du Châtelet
56. Ancienne bibliothèque municipale Elsa Triolet : Désaffectation puis Déclassement du domaine public communal
57. Patrimoine communal : Cession d’un bâtiment 49 et 51 rue Jean Jaurès / 1 rue Edmond Fortin
58. Enquête publique : Classement et Déclassement du domaine public communal aux abords des ilôts H et M des ZAC des Rougeaux -Achèvement de la procédure
59. Zone d’Aménagement Différé des Bords d’Eau – Modification de la Délégation du Droit de Préemption Urbain à l’AFTRP
60. Classement dans le domaine public communal – Déclassement dans le domaine public communal triangle Boulevard Voltaire / rue Lavoisier / Chemin des Ormeaux – Lancement de la procédure
61. Triangle Boulevard Voltaire / rue Lavoisier / Chemin des Ormeaux : Echanges fonciers Ville de Montereau Consorts / REFAUVELET
62. ZAC CARRE LANGEVIN – Dénomination de voiries

 

 …. Questions diverses.

 

Comments

[Rédigé par : joigny]

62 points à l'ordre du jour!!!!

[Rédigé par : joigny]

C'est vrai qu'il n'au duré que 3/4 d'heure???