Le conseil municipal se réunira lundi 4 juillet à 18h.
Ordre du jour :
- Remerciements
- Délégations de pouvoirs
- Adoption de procès-verbaux
- Garantie d’Emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Montereau « Confluence Habitat » pour le financement relatif à une opération de réhabilitation de 92 logements situés 1 rue des Grès à Montereau
- Garantie d’Emprunt à l’Office Public de l’Habitat « Confluence Habitat » pour la réhabilitation de 149 logements situés du 1er au 17 Place Diderot à Montereau
- Revalorisation des tarifs municipaux
- Admissions en non valeur de produits irrécouvrables sur le budget activités économiques assujetties à la TVA
- Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
- Concession de logement pour nécessité absolue de service au gardien du stade Jean Bouin – Attribution d’un logement provisoire- Changement d’adresse de ce logement
10. Carte Imagine’R – Fixation des tarifs 2011/2012
11. Modification des règlements des ludothèques et des Relais Assistantes Maternelles de la Ville de Montereau
12. Modification du règlement intérieur commun aux 2 crèches municipales
13. Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2010 de la société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
14. Modification du secteur scolaire des écoles Pierre et Marie Curie
15. Frais de scolarité 2010/2011
16. Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2010/2011 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
17. Festival Montereau Confluences 2011- Partenariats hors catégories
18. Médiathèque Halle Nodet – Demande de subvention auprès du Conseil Général
19. Modification du Règlement de fonctionnement du F.P.H
20. Fonds de Participation des Habitats (F.P.H)
21. Quartier en fête
22. Présentation de la programmation CUCS Ville de Montereau-Fault-Yonne 2011- Fonctionnement politique de la Ville
23. Séjours été 2011
24. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de la Brosse-Montceaux.
25. Subvention exceptionnelle - Association UAM
26. Association les Peintres Amateurs Monterelais les 3 M – Dissolution
27. Subvention Exceptionnelle – Lycée Horticole de Forges
28. Subvention Exceptionnelle – CSM Section Boxe Française
29. Apprentissage de la natation
30. Gala de Catch
31. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de déconstruction de la tribune et vestiaires Chalmeau
32. Délibération modificative de la délibération n° 100/2011 – Désignation du président suppléant du jury de concours- Projet de la Maison de la Seine
33. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation de la salle F. MITTERRAND
34. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative aux travaux de réhabilitation du Centre Social
35. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de reconstruction des vestiaires du stade Jean Bouin
36. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de reconstruction de la tribune et vestiaires Chalmeau
37. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’extension du système de vidéoprotection
38. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’aménagement paysager des caves St Nicolas
39. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer à l’avenant n°1 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un aquario club sur le site des Rougeaux
40. Acquisition à Confluence Habitat des Locaux vacants de l’ancienne gendarmerie de Surville, 1 avenue Laënnec
41. Création de la MQVH Structure Jeunesse dans les anciens locaux de la Gendarmerie – Demande de Subventions
42. Création de la Maison de la Seine – Demande de subventions
43. Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : avis du Conseil Municipal
44. ZAC des Ormeaux : Cession à la Société EKZ
45. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat « Copropriétés en difficulté » Rue des Chesnois : Signature de conventions de Préfinancement des subventions publiques.
46. Site Natura 2000 Carrière Saint Nicolas Convention avec la DRIEE.
47. Extension de l’école maternelle Victor Hugo – Acquisition de la parcelle cadastrale AV371 auprès de Monsieur et Madame SOULIE
48. Acquisition de l’immeuble vacant 23 rue Jean Jaurès / 2 et 4 Rue Paul Delair : ancien magasin « SYMPA »
49. Garantie d’Emprunt à la SEM Sud Développement pour le financement relatif à l’opération de construction des nouveaux locaux à la société ERDF dans le cadre de projet de développement urbain du secteur de la gare de Montereau
…. Questions diverses.
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