Réunion de la CC2F lundi 3 octobre 2011

Le Conseil de la Communauté de Communes des Deux Fleuves se réunira en séance publique le :

Lundi 3 octobre 2011 à  20 h 00

Salle des fêtes  – 77130 CANNES ECLUSE

 

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du procès verbal n°58 de la séance du 27 juin 2011                                     
• Approbation du Rapport d'activité 2010 du SIRMOTOM                                                    
• Autorisation à signer une convention avec la Préfecture pour la dématérialisation des actes administratifs     
• Recrutement d’un chargé de mission Développement Economique
• Institution d’une indemnité de départ volontaire                                                               
• Décisions modificatives
• Zone économique de la Sucrerie 2 à Montereau : Fiscalité Professionnelle de Zone
• Avenant de prolongation d'un an du contrat de délégation  de service public de l'assainissement collectif sur le secteur de Saint Germain Laval                                                                                                
• Avenant de prolongation d'un an du contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif sur le secteur de La Brosse Montceaux, Cannes Ecluse, Esmans, hameaux de Forges, Marolles sur Seine et Salins    
• Convention pour le financement de l’exploitation de la station d'épuration communale de Forges (Bourg)
• Rapport annuel sur la gestion du service public d'eau potable : exercice 2010                
• Rapport annuel sur la gestion du service public d'assainissement collectif : exercice 2010
• Programme 2011 pour l'entretien des vidanges de Varennes                                           
• Avenant n° 2 au marché de maitrise d'œuvre SAFEGE sur les travaux d'eau potable       
• Marché à bons de commande pour le remplacement des robinets-vannes : autorisation à signer le marché
• Création de deux forages d’exploitation à Marolles sur Seine : demande d’autorisation de défrichement   
• Création d'un réseau d'assainissement à Courcelles en Bassée : autorisation à signer le marché
• Réhabilitation du quartier Ferry : autorisation à signer le marché
• Participation financière pour la création d’un carrefour RD75/RD29 à Misy sur Yonne    
• Participation financière dans le cadre de l’aménagement du parking de l’église et de la création de places de stationnement (contrat rural) à Misy sur Yonne
• Reconduction de la convention avec Melun Val de Seine Initiatives