Une réunion du Conseil Municipal se tiendra à la salle des mariages, le :
Lundi 12 Décembre à 18 h 00
Ordre du jour :
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Remerciements
- Délégations de pouvoirs
- Adoption de procès-verbaux
- Rapports d’activités 2010 du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et ses Environs.
- Rapports d’activités 2010 du Syndicat de la région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères
- Rapports d’activités 2010 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine et Loing
- Rapports d’activités 2010 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
- Rapports d’activités 2010 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
10. Rapports d’activités 2010 SUD DEVELOPPEMENT
11. Premiers investissements 2012
12. Transformation de poste à la piscine municipale
13. Commission d’Appel d’Offres – Modification de sa composition
14. Recensement de la population 2012
15. Tarifs des repas proposés aux résidents du Foyer « Belle Feuille » pour l’année 2012
16. Tarifs des sorties mensuelles et des thés dansants pour l’année 2012
17. Tarifs des repas servis à domicile en semaine,le week-end et les jours fériés pour l’année 2012
18. Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2012
19. Tarifs de l’atelier informatique pour l’année 2012 au Foyer « Belle Feuille »
20. Tarifs des loyers pour l’année 2012 au Foyer Belle Feuille
21. Signature des conventions pour les interventions culturelles dans les écoles – Année scolaire 2011/2012
22. Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
23. Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés forains
24. Règlement des marchés forains
25. Transaction Mandon/Commune /Salariés suite à la résiliation anticipée de la Délégation de Service Public relative à la concession des Marchés Forains et des Fêtes Foraines
26. Validation des conventions d’objectifs et des avenants
27. Subventions annuelles 2012
28. Séjours hiver 2012
29. Convention entre la Maison de l’Emploi Sud Seine-et-Marne et la ville de Montereau-Fault-Yonne : « Application de la Clause Sociale »
30. Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2012
31. Marché 1027 – Extension du système de vidéo protection – Avenant n°1
32. Reconstruction de l’Ecole Elémentaire Pierre et Marie Curie-Demande de Subvention
33. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la mise en place d’une régie publicitaire
34. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie CURIE
35. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’orgue de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup avec Monsieur GALTIER
36. Année 2012 – Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades
37. Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Annulation des délibérations du Conseil Municipal des 30 Mars et 09 novembre 2009
38. Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Désaffectation et déclassement du domaine public communal du lot A
39. Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Principe de déclassement du domaine public communal du lot B
40. Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF lot A
41. Secteur Jules Ferry – Cession à la société SODEARIF – Promesse de vente lot B
42. Modification de la délibération n°195/2011 relative aux tarifs de la Patinoire
43. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché relative à la mise en place d’un marché d’assurances-« Flotte automobile et risques annexes »
44. Aménagement du Centre-Ville : Cession à la Société M et S Développement Immobilier