Le conseil municipal de Montereau se réunira à l'Hôtel de Ville le Lundi 26 Mars 2012 à 18 h 00.
Ordre du jour :
- Nomination d'un secrétaire de séance
- Remerciements
- Délégations de pouvoirs
- Adoption d'un procès-verbal
- Concours de maîtrise d’œuvre pour la création d’une salle de spectacles-Attribution du marché –Désignation du maître d’oeuvre
- Approbation du Compte Administratif 2011 – Ville de Montereau
- Approbation du Compte Administratif 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
- Approbation du Compte Administratif 2011 – ZAC des Rougeaux
- Approbation du Compte Administratif 2011 – ZAC Carré Langevin
10. Approbation du Compte Administratif 2011 – Résidence Belle Feuille
11. Approbation du Compte de Gestion 2011 – Ville de Montereau
12. Approbation du Compte de Gestion 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
13. Approbation du Compte de Gestion 2011 – ZAC des Rougeaux
14. Approbation du Compte de Gestion 2011 – ZAC Carré Langevin
15. Approbation du Compte de Gestion 2011 – Résidence Belle Feuille
16. Vote des taux d’imposition 2012
17. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2011 – Ville de Montereau
18. Affectation de l’excédent d’exploitation 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
19. Affectation de l’excédent d’exploitation 2011 – Résidence Belle Feuille
20. Adoption du Budget Primitif 2012 – Ville de Montereau
21. Adoption du Budget Primitif 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
22. Adoption du Budget Primitif 2012 – ZAC des Rougeaux
23. Adoption du Budget Primitif 2012 – ZAC Carré Langevin
24. Adoption du Budget Primitif 2012 – Résidence Belle Feuille
25. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2011
26. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2011
27. Garantie d’emprunt à la Résidence Urbaine de France pour la construction de 34 logements Allée des Abattoirs à Montereau
28. Personnel Communal – Création de poste – Modification du tableau des effectifs
29. Etablissement d’un contrat à Durée Indéterminée pour un technicien principal de 2ème classe
30. Carte Imagine’R
31. Escale Fluviale des Deux Fleuves – Fixation des tarifs 2012
32. Bons d’achats des élèves méritants des Lycées André Malraux et Flora Tristan
33. Modification du règlement intérieur des crèches municipales
34. Festival Montereau Confluences 2012 : Occupation temporaire du domaine public
35. Festival Montereau Confluences 2012 : Tarifs des Billets
36. Festival Montereau Confluences 2012 : Vente des billets du Festival par Carrefour Spectacles et la FNAC
37. Festival Montereau Confluences 2012 : Partenariats Entreprises
38. Mise à disposition des salles municipales – Modification du règlement
39. Vente d’objets à l’effigie de Napoléon au Musée
40. Demande de subventions pour l’équipement numérique de la Médiathèque Alain PEYREFFITE
41. Subvention exceptionnelle – Association Scouts et Guides de France du Groupe Yonne Seine et Loing
42. Subvention exceptionnelle – Comité du Mémorial du dernier convoi de déportation en Seine-et-Marne
43. Subvention exceptionnelle – Association Mouvement Créateurs Nés
44. Subvention Exceptionnelle – Lycée Professionnel Rural Privé I.F.R.E.S de Sainte-Colombe
45. Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011-2014
46. Contrat Local de Santé 2012
47. Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de Montereau la Forteresse
48. Fête de Paques
49. Fonds de Participation aux Habitants (F.P.H)
50. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°2 relatif au marché n°1027 « Extension du système de vidéoprotection urbain de la commune »
51. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative à la « location de chalets pour la ville de Montereau-Fault-Yonne »
52. Terrain de football synthétique au Stade Robert Chalmeau-Demandes de Subvention
53. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de création d’un terrain de football en gazon synthétique avec éclairage au stade Chalmeau
54. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux – établissements publics en Ville Haute
55. Autorisation donnée à Monsieur le Député-maire de signer un protocole transactionnel relatif au relogement de l’ABMS en baîtment modulaire sur le site de la Gramine avec la société ALTEMPO
56. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’installation d’une patinoire temporaire
57. Marché n° 982 – Maîtrise d’œuvre portant sur la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie – Avenant n°3
58. Marché n° 1022 – Réhabilitation de la Maison Pour Tous – Avenant n°1
59. Marché n° 1023 – Aménagement des caves Saint Nicolas – Avenant n°1
60. Réalisation d’une chaufferie bois sur le réseau de chaleur de Montereau-Fault-Yonne – Convention avec le concessionnaire ERIVA portant sur les conditions de rétrocession de la subvention régionale
61. Réalisation d’une chaufferie bois sur le réseau de chaleur de Montereau-Fault-Yonne – Convention avec le Conseil Régional portant sur les conditions d’attribution de la subvention régionale
62. Installations Classées pour la protection de l’Environnement – Enquête publique Société Nouvelle de Ballastières : avis du Conseil Municipal
63. Installation Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique PORTS DE PARIS : Avis du Conseil Municipal
64. Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BUTAGAZ : Avis du Conseil Municipal
65. Locaux 11 et 13 rue des Fossés : conclusion d’un bail professionnel avec la Croix Rouge
66. Copropriété 2 à 34 Rue du Maréchal Lefèvre- Constitution de servitudes de passage piétons et réseaux divers.
67. Modification des statuts de la Communauté de Commune des Deux Fleuves
68. Abandon de créance détenue par la Commune sur la CC2F
69. Journée de la Femme « place de cinéma offerte »
70. Annulation d’une sortie mensuelle – Délibération n° 217/2011 du 11 décembre 2011