Ordre du jour :
- Délégations de Pouvoirs
- Installation d’un Conseiller Municipal
- Installation d’un Conseiller Municipal
- Remplacement d’un Elu au sein de la 3ème Commission
- Remplacement d’un Elu au sein du « Comité de Jumelage »
- Remplacement d’un Elu au sein de la « Commission Consultative des Services Publics
Locaux »
- Remplacement d’un Elu au sein de la « Commission de Délégation de Service Public »
10. Remplacement d’un Elu au sein de la 4ème Commission
11. Remplacement d’un Elu au Sein du « Jury de Concours »
12. Débat d’Orientations Budgétaires
13. Rapport d’activité 2011 du Syndicat de traitement des déchets ménagers du Sud Seine-et-Marne (SYTRADEM)
14. Premiers investissements 2013 -Additif
15. Demande de garantie d’emprunt par la Résidence Urbaine de France
16. Festival Montereau Confluences 2013 : Occupation Temporaire du Domaine Public
17. Festival Montereau Confluences 2013 : Tarifs exposants Salle James SEMISOROFF
18. Festival Montereau Confluences 2013 : Tarifs Billets Festival
19. Festival Montereau Confluences 2013 : Vente des billets du Festival par la Société France Billet
20. Festival Montereau Confluences 2013 : Vente des billets du Festival par le réseau
Ticketnet
21. Adhésion à la marque « Ville Impériale »
22. Patinoire Ville Haute
23. Convention de partenariat entre la ville de Montereau-Fault-Yonne et le Comité National de
Liaison des Régies de Quartier (CNLRQ)
24. Le Plan Local d’Application de la Charte d’Insertion
25. Revalorisation des droits de Place pour les Foires et Marchés - Forains
26. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’accord-cadre lancé en application
de l’article 33 du code des marchés publics (appel d’offre ouvert) relatif à la « Maîtrise d’œuvre pour l’étude, la restauration, la revalorisation du patrimoine historique : Collégiale Notre Dame et Saint Loup et Prieuré
Saint Martin
27. Publication de la liste des Marchés passés par la Ville au titre de l’année 2012
28. Marché n° 983 – Construction d’un Stand de Tir- Avenant n° 2 – Moins Value sur montant total des travaux
29. Autorisation donnée à Monsieur Le Député-Maire de signer un protocole transactionnel relatif
à la mission d’assistance au montage d’une Zone d’Aménagement Concerté sur le secteur de la gare avec l’Agence Eu. CREAL
30. Comité
Secret