La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra à la salle des mariages, le Lundi
25 Mars 2013 à 18 h 00
Ordre du jour :
- Nomination
d’un secrétaire de séance
- Remerciements
- Délégations de pouvoirs
- Adoption de procès-verbaux
- Approbation du Compte Administratif 2012 – Ville
de Montereau
- Approbation du Compte Administratif 2012 –
Activités économiques assujetties à la T.V.A
- Approbation du Compte Administratif 2012 – ZAC
des Rougeaux
- Approbation du Compte Administratif 2012 – ZAC
Carré Langevin
- Approbation du Compte Administratif 2012 –
Résidence Belle Feuille
10. Approbation
du Compte de Gestion 2012 – Ville de Montereau
11. Approbation
du Compte de Gestion 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
12. Approbation
du Compte de Gestion 2012 – ZAC des Rougeaux
13. Approbation
du Compte de Gestion 2012 – ZAC Carré Langevin
14. Approbation
du Compte de Gestion 2012 – Résidence Belle Feuille
15. Vote
des taux d’imposition 2013
16. Affectation
de l’excédent de fonctionnement 2012 – Ville de Montereau
17. Affectation
de l’excédent d’exploitation 2012 – Activités économiques assujetties à la
T.V.A
18. Affectation
de l’excédent d’exploitation 2012 – Résidence Belle Feuille
19. Adoption
du Budget Primitif 2013 – Ville de Montereau
20. Adoption
du Budget Primitif 2013 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
21. Adoption
du Budget Primitif 2013 – ZAC des Rougeaux
22. Adoption
du Budget Primitif 2013 – ZAC Carré Langevin
23. Adoption
du Budget Primitif 2013 – Résidence Belle Feuille
24. Utilisation
de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2012
25. Utilisation
du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2012
26. Forum
des parents – Rémunération de la psychologue
27. Carte
Imagine’R – Fixation des tarifs 2013/2014
28. Escale
Fluviale – Tarifs 2013
29. Journée
de la femme vendredi 8 mars 2013 « Place de cinéma offerte »
30. Réforme
des rythmes scolaires
31. Modification
du règlement intérieur de la restauration scolaire municipale
32. Additif
à la délibération n°228/2012 « Validation de la grille de participation
des personnes âgées aux voyages pour l’année 2013 »
33. Tarif
de l’entrée de la salle consacrée à la bataille de Montereau au musée de la Faïence
34. Demande
de subventions pour le Festival 2013
35. Tarifs
de la vente des ponchos et bouchons d’oreilles dans le cadre du Festival
Montereau Confluences les 7 et 8 juin 2013
36. Récompenses
au concours « Maisons et balcons fleuris »
37. Fonds
de Participation aux habitants (F.P.H)
38. Tarifs
du gala de catch du 5 avril 2013
39. Règlement
intérieur des activités aquatiques de la piscine des Rougeaux
40. Tarifs
des inscriptions pour les structures ouvertes de la Ville
41. Fête
de Pâques
42. Convention
de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de la
Forteresse
43. Sac
Ados 2013
44. Charte
territoriale de relogement – Convention inter-bailleurs
45. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer et de signer le marché relatif à
« l’achat et la maintenance de 26 copieurs numériques connectés noir et
blanc neufs – Annule et remplace la délibération n°253/2012 du 10 décembre 2012
46. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public
relative à la mission partielle de maîtrise d’œuvre pour la résidentialisation
et requalification des espaces extérieurs de la place du Général BERTRAND
47. Secteur
Jules Ferry – Acquisition d’un local en VEFA : travaux supplémentaires –
Avenant n°1
48. Installations
classées pour la protection de l’environnement – Carrières Société Nouvelle de
Ballastières – Communication au Conseil Municipal
….
Questions diverses.
