Le prochain Conseil Municipal se tiendra à la salle des mariages de l'Hôtel de Ville le Lundi 01 Juillet 2013 à 18 h 30
L' Ordre du jour est constitué des points suivants :
1. Remerciements
2. Délégations de Pouvoirs
3. Adoption de Procès-Verbaux
4. Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du SIRMOTOM : Approbation du Conseil Municipal
5. Représentation Communale au Sein du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Fleuves dans le cadre de la réforme territoriale
6. Demande de garantie d’emprunt par la Société Trois Moulins Habitat pour le financement
de l’opération de construction de 28 logements rue des Grandes Berges à Montereau.
7. Tarifs Municipaux 2013/2014
8. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur les budgets Ville et Belle Feuille
et effacement de créances de débiteurs faisant l’objet de procédures particulières
9. Décisions Modificatives Budget Principal 2013 - Budget annexe Belle Feuille 2013
10. Garantie d’emprunt à Sud Développement pour le financement de la réalisation d’une micro
crèche sur la commune de Montereau
11. Garantie d’Emprunt à Confluence Habitat- OPH de Montereau pour l’opération de reconstruction- démolition de 43 logements situés Rue Gué Pucelle à Montereau.
12. Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
13. Création de Postes : Modification du tableau des effectifs
14. Création de 5 Postes en Emplois d’Avenir
15. Règlement des Marchés Forains
16. Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2012/2013 dans un
établissement sous contrat avec l’Etat.
17. Frais de scolarité année scolaire 2012/2013.
18. Modification du règlement intérieur des Crèches Municipales
19. Caution des salles pour les écoles
20. Convention tripartite entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne, la Communauté de Commune
des Deux Fleuves et Tourisme 77 portant organisation de visites guidées.
21. Festival Montereau Confluences 2013 - Convention de Partenariat Entreprise hors catégories
22. Tarifs 2013/2014 du Conservatoire Municipal de musique et d’art dramatique Gaston Litaize
23. Fonds de Participation des Habitants (FPH)
24. Gala de Catch du Vendredi 30 Novembre 2013
25. Avenant convention globale précaire Confluence Habitat
26. Subvention exceptionnelle – Lycée Professionnel Rural Privé I.F.R.E.S Sainte-Colombe
27. Subvention exceptionnelle- Association Fer et Enclume d’Episy
28. Subvention exceptionnelle- Ecole Régionale du Premier Degré
29. Contrat de location SIRMOTOM/VILLE
30. Fête de l’Eté 2013
31. Cinéma Pour Tous 2013
32. Séjours Eté 2013
33. Vacances Pour Tous 2013
34. Présentation de la Programmation CUCS (ACSE) Ville de Montereau-Fault-Yonne 2013 –Fonctionnement politique de la Ville
35. Présentation des demandes de subventions Région Ile-de-France 2013 pour la Ville de Montereau-Fault-Yonne – Fonctionnement politique de la Ville
36. Avenant local n° 7 -PRU
37. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 3 relatif à la procédure négociée « Location de bâtiments modulaires au stade Jean Bouin ».
38. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’installation d’une patinoire temporaire
39. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de résidentialisation des îlots Braille et Descartes
40. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la fourniture
de prestations pour des animations festives de fin d’année 2013.
41. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’extension du
système de vidéoprotection
42. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’organisation
de séjours en 2014 pour les personnes de 60 ans et plus.
43. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le protocole transactionnel relatif
aux « travaux complémentaires lors de la construction de l’aquario-club sur le site des Rougeaux »
44. Marché n° 1077 relatif au marché de maîtrise d’œuvre portant sur la création d’une
salle de spectacle- Avenant n° 1
45. Marché n° 1122 Lot 2 abonnements et communications des lignes téléphoniques
analogiques- avenant n° 1
46. Marché n° 1093 Reconstruction d’une tribune et vestiaires au stade Robert Chalmeau -
Avenant n° 1
47. Dotations de Développement Urbain (DDU) 2013 – Demande de subventions
48. Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission de suivi de site de la
région de Montereau
49. Enquête Publique : Demande d’autorisation décennale des dragages d’entretien
présentée par VNF : Avis du Conseil Municipal
50. Loi DUFLOT : Dispositif d’aide à l’investissement locatif intermédiaire. Demande de dérogation. Avis du Conseil Municipal.
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