Une
réunion du Conseil Municipal se tiendra à la salle des mariages, le : Lundi
23 Septembre 2013 à 18 h 30
Ordre du jour :
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Remerciements
- Délégations
de pouvoirs
- Taxe
sur les surfaces commerciales – Actualisation du coefficient multiplicateur
- Taxe
sur la consommation finale d’électricité – Actualisation du coefficient
multiplicateur
- Décision
modificative – Budget 2013
- Augmentation
du temps de travail de deux agents de la Maison des Familles à temps non
complet
- Créations
de trois postes au Conservatoire Gaston Litaize –Modification du tableau des
effectifs
- Renouvellement
du contrat d’attaché territorial du directeur de la communication et de la
culture
10. Renouvellement
du contrat d’attaché territorial du directeur de la politique sociale et
jeunesse
11. Renouvellement
du contrat d’attaché territorial de la directrice de l’équipe de réussite
éducative
12. Renouvellement
du contrat d’attaché territorial de journaliste / attaché de presse
13. Création
d’un poste d’attaché contractuel pour faire face au remplacement d’un agent
titulaire en congé
14. Création
d’un poste d’attaché contractuel à temps complet d’assistant de communication
et multimédia
15. Revalorisation
salariale du Directeur des Ressources Humaines, attaché territorial non
titulaire
16. Communication
au Conseil Municipal du rapport d’activité 2012 de la société de restauration
ELIOR
17. Adoption
d’un nouveau règlement intérieur du Conservatoire municipal de musique et d’art
dramatique Gaston Litaize
18. Fête
de l’automne
19. Village
de Noël
20. Stages
sportifs et culturels
21. Subvention
exceptionnelle- Association « Montereau Napoléon »
22. Subvention
exceptionnelle Association PILOTCONTROL – Participation 13ème
Trophée Roses des Sables
23. Subvention
exceptionnelle – Association A.V.I.M.E.J
24. Subvention
exceptionnelle – Lycée André Malraux
25. Subvention
exceptionnelle – CSM section Boxe Française
26. Plan
communal de sauvegarde
27. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’acquisition,
la mise en œuvre et la maintenance de logiciels de gestion financière et de
ressources humaines
28. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de signer un marché complémentaire relatif à
l’extension du système de vidéoprotection
29. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’aménagement
des berges de la rive droite de l’Yonne à Montereau-Fault-Yonne
30. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif aux prestations
d’assurances pour la ville de Montereau-Fault-Yonne
31. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif aux prestations
de nettoyage des bâtiments communaux
32. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public
relative aux travaux de résidentialisation de la place du Général Bertrand
33. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative à
la reconstruction de l’école primaire Pierre et Marie CURIE
34. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public
relative à l’organisation du Festival Montereau Confluences 2014
35. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public
relative à l’aménagement du bâtiment principal de l’Hôtel de Ville (accueil,
salle des mariages) pour la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité
réduite
36. Autorisation
donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le protocole transactionnel relatif
au marché de travaux « Aménagement des Caves Saint Nicolas »
37. Marché
n°1017 – Lot n°1- Extension kilométrique du véhicule PEUGEOT type 206+
immatriculé BY499NA- Avenant n°1
38. Marché
n°943 – Lot n°2 – Extension kilométrique du véhicule RENAULT type CLIO
immatriculé AP324BN- Avenant n°1
39. Marché
n°1032 relatif à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sans
production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la commune de
Montereau-Fault-Yonne et traitement de l’eau de la piscine de la commune de
Montereau-Fault-Yonne – Avenant n°1
40. Patrimoine
communal : cession de la parcelle AP 426 (rue de la Grande Haie) à la
société BARBAT-BARILLOT
41. SCOT
Seine et Loing : Définition des orientations communales
42. Adoption
du principe de la mise en œuvre de la procédure d’expropriation sur les
parcelles cadastrales AP270, 271 et 562 situées 44 et 46 rue Jean Jaurès