Conseil municipal du 23 septembre 2013

Une réunion du Conseil Municipal se tiendra à la salle des mariages, le : Lundi 23 Septembre 2013 à 18 h 30

Ordre du jour :

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de pouvoirs
4. Taxe sur les surfaces commerciales – Actualisation du coefficient multiplicateur
5. Taxe sur la consommation finale d’électricité – Actualisation du coefficient multiplicateur
6. Décision modificative – Budget 2013
7. Augmentation du temps de travail de deux agents de la Maison des Familles à temps non complet
8. Créations de trois postes au Conservatoire Gaston Litaize –Modification du tableau des effectifs
9. Renouvellement du contrat d’attaché territorial du directeur de la communication et de la culture

10.  Renouvellement du contrat d’attaché territorial du directeur de la politique sociale et jeunesse

11.  Renouvellement du contrat d’attaché territorial de la directrice de l’équipe de réussite éducative

12.  Renouvellement du contrat d’attaché territorial de journaliste / attaché de presse

13.  Création d’un poste d’attaché contractuel pour faire face au remplacement d’un agent titulaire en congé

14.  Création d’un poste d’attaché contractuel à temps complet d’assistant de communication et multimédia

15.  Revalorisation salariale du Directeur des Ressources Humaines, attaché territorial non titulaire

16.  Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2012 de la société de restauration ELIOR

17.  Adoption d’un nouveau règlement intérieur du Conservatoire municipal de musique et d’art dramatique Gaston Litaize

18.  Fête de l’automne

19.  Village de Noël

20.  Stages sportifs et culturels

21.  Subvention exceptionnelle- Association « Montereau Napoléon »

22.  Subvention exceptionnelle Association PILOTCONTROL – Participation 13^ème Trophée Roses des Sables

23.  Subvention exceptionnelle – Association A.V.I.M.E.J

24.  Subvention exceptionnelle – Lycée André Malraux

25.  Subvention exceptionnelle – CSM section Boxe Française

26.  Plan communal de sauvegarde

27.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’acquisition, la mise en œuvre et la maintenance de logiciels de gestion financière et de ressources humaines

28.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer un marché complémentaire relatif à l’extension du système de vidéoprotection

29.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’aménagement des berges de la rive droite de l’Yonne à Montereau-Fault-Yonne

30.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif aux prestations d’assurances pour la ville de Montereau-Fault-Yonne

31.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux

32.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de résidentialisation de la place du Général Bertrand

33.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative à la reconstruction de l’école primaire Pierre et Marie CURIE

34.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’organisation du Festival Montereau Confluences 2014

35.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’aménagement du bâtiment principal de l’Hôtel de Ville (accueil, salle des mariages) pour la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite

36.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le protocole transactionnel relatif au marché de travaux « Aménagement des Caves Saint Nicolas »

37.  Marché n°1017 – Lot n°1- Extension kilométrique du véhicule PEUGEOT type 206+ immatriculé BY499NA- Avenant n°1

38.  Marché n°943 – Lot n°2 – Extension kilométrique du véhicule RENAULT type CLIO immatriculé AP324BN- Avenant n°1

39.  Marché n°1032 relatif à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la commune de Montereau-Fault-Yonne et traitement de l’eau de la piscine de la commune de Montereau-Fault-Yonne – Avenant n°1

40.  Patrimoine communal : cession de la parcelle AP 426 (rue de la Grande Haie) à la société BARBAT-BARILLOT

41.  SCOT Seine et Loing : Définition des orientations communales

42.  Adoption du principe de la mise en œuvre de la procédure d’expropriation sur les parcelles cadastrales AP270, 271 et 562 situées 44 et 46 rue Jean Jaurès