1. Nomination d’un Secrétaire de Séance
2. Remerciements
3. Délégations de Pouvoirs
4. Adoption de Procès-Verbaux
5. Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du SIRMOTOM : Approbation du Conseil Municipal
6. Recensement de la population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
7. Effacement de créances de débiteurs faisant l’objet de procédures particulières
8. Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et ses environs : SITCOME
9. Rapport d’activité 2012 du Syndicat de la Région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères
10. Rapport d’activité 2012 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation
11. Rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
12. Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif
13. Compte rendu annuel à la collectivité 2012 SUD Développement
14. Premiers investissements 2014
15. Décision Modificative budget 2013
16. Maintien des garanties d’emprunts accordées à CONFLUENCE HABITAT-Démolition d’un immeuble au 1, 3 et 5 Boulevard Voltaire
17. Création d’un poste d’attaché à temps complet : Coordonnateur CLSPD, PAD et PAEJ
18. Création d’un poste au Centre Social –Modification du tableau des effectifs
19. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non-titulaires de remplacement sur des emplois permanents
20. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non-titulaires pour faire face à une vacance temporaire sur des emplois permanents
21. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
22. Forum des Parents- Rémunération de la psychologue
23. Renouvellement d’un poste d’attaché à temps complet – Directeur des Ressources Humaines et du Service Informatique
24. Renouvellement du contrat d’Attaché Territorial de la Directrice de l’Equipe de Réussite Educative
25. Création d’un poste d’attaché pour faire face au remplacement d’un agent non titulaire en congé
26. Création d’un poste d’attaché à temps complet d’assistant de communication et multimédia
27. Création d’un poste de rédacteur à temps complet, chargé du pilotage du CUCS et du CLS
28. Convention concernant la Cartographie Interactive et Dynamique des Commerces (CIDO)
29. Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
30. Convention avec Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine et Marne pour la mise en place du prêt d’honneur « Cœur de Ville »
31. Bons d’achat élèves méritants des lycées André Malraux et Flora Tristan
32. 1Place de cinéma offerte pour la journée de la femme du Samedi 8 mars 2014
33. Tarifs atelier informatique pour l’année 2014 au Foyer Belle Feuille
34. Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2014
35. Tarifs des loyers au Foyer Belle Feuille pour l’année 2014
36. Tarifs 2014 des repas servis à domicile en semaine
37. Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2014
38. Tarifs des repas proposés aux résidants du Foyer Belle Feuille pour l’année 2014
39. Commémoration du Bicentenaire de la bataille de Montereau 15 et 16 février 2014 : Tarifs Commerçants et Exposants du Village Empire
40. Billetterie à 5 €
41. Festival Montereau Confluences 2014- Partenariats Entreprises
42. Convention entre l’Agence Régionale d’Ile de France et la Ville de Montereau-Fault-Yonne
43. Subventions annuelles 2014
44. Convention de mise à disposition gratuite de la commune par la CC2F, de locaux sis 7, rue des Prés Rebours à Montereau-Fault-Yonne
45. Avenants et contrats d’objectifs
46. Convention de mise à disposition des vélos box entre la Ville de Montereau et le SITCOME
47. Règlement du tirage au sort du 12ème salon des associations 2014
48. Règlement intérieur du complexe sportif municipal des Rougeaux
49. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux : Commune de Misy-sur-Yonne
50. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux : Communes de Saint-Germain-Laval et Laval-en-Brie
51. Tarifs du Gala de catch du Vendredi 28 Février 2014
52. Patinoire Ville Haute 2014
53. Cinéma Pour Tous 2013
54. Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de la Forteresse
55. Téléthon 2013
56. Séjours Hiver 2014
57. Fonds de Participation des Habitants (FPH)
58. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation du Centre Omnisports Jean ALLASEUR (COJA)
59. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la création d’un carrefour à feux croisement Route de Paris/Rue des Montegasses/ Chemin des Tuileries
60. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 4 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
61. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des installations d’éclairage public, d’éclairage des équipements sportifs, de signalisation lumineuse tricolore
62. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée pour le marché de maîtrise d’œuvre pour la résidentialisation et la requalification de la Place du Général Bertrand
63. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la location longue durée de véhicules
64. Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2013
65. Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics
66. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public de travaux pour la création d’une salle de danse- annexe du conservatoire en ville haute
67. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la création d’un équipement multisports Rue des Rougeaux
68. Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er Janvier 2014
69. Marché n° 1126 Lot 1- Relatif aux Contrôles périodiques annuels des installations et matériels des bâtiments communaux- Avenant n° 1
70. Marché n° 1091 relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n° 2
71. ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux : Cession à Messieurs KHIRI
72. Dénomination de voirie : Place de la Légion d’honneur
73. Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2014
74. Rétrocession de la Rue du Gâtinais au profit de la Ville de Montereau
75. Aménagement de la ZAE du Confluent : Rétrocession foncière au profit de la Ville des emprises (voirie Rue des Sècherons) détenues par la SEM SUD DEVELOPPEMENT
76. Secteur Alembert : cession foncière à la société SUD DEVELOPPEMENT
77. Site Natura 2000 « Carrière Saint Nicolas » : mission de suivi-animation du Document d’Objectifs (DOCOB)
78. ZAC CARRE LANGEVIN : Cession à Confluence Habitat
79. ZAC des Rougeaux : Cession à Confluence Habitat
80. Patrimoine Communal : Conclusion d’un bail à construction avec l’Association Amicale Culturelle et Sportive des Portugais de Montereau
…. Questions diverses.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l’expression de mes salutations distinguées.