Le Conseil Municipal se réunira salle des mariages, le :
Lundi 15 septembre 2014 à 18 h 00
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de pouvoirs
4. Adoption de procès-verbaux
5. Dotations de développement Urbain (DDU) 2014 – Demande de subventions
6. Etude de diagnostic de restauration générale de la Collégiale Notre Dame et Saint-Loup – Demande de subventions
7. Restauration de la Tour Sud de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup –Demande de subventions
8. Contrat de concession du réseau de chauffage urbain de la Ville Haute – Règlement de service
9. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des espaces verts sur la commune de Montereau-Fault-Yonne
10. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°2 relatif à la procédure de marché de maîtrise d’œuvre sans concours pour les opérations de résidentialisation et requalification des espaces extérieurs îlots Descartes et Louis Braille à Montereau-Fault-Yonne (Lot 1)
11. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la place du marché au blé
12. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la réhabilitation du château des Amendes
13. Désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrales AH 88 et 91 angle de l’Avenue Laennec et rue Honoré de Balzac
14. Annulation de la délibération n°177/2012 du 24 septembre 2012 et cession au profit de M. Zakari ALOUANE des parcelles cadastrales AH 88 et 91 angle de l’Avenue Laennec et rue Honoré de Balzac
15. Option TVA pour les activités artistiques
16. Décision modificative n°1 – Budget principal
17. Taxe sur la consommation finale d’électricité – Actualisation du coefficient multiplicateur
18. Taxe sur les surfaces commerciales – Fixation du coefficient multiplicateur
19. Mise en œuvre de la procédure de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
20. Composition du Comité Technique
21. Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun avec les établissements publics rattachés (CCAS et Caisse des Ecoles)
22. Modification du temps de travail hebdomadaire des « Mamans Sécurités »
23. Création d’un poste d’attaché – Responsable du Service Municipal de l’Emploi
24. Création d’un poste au Conservatoire Gaston Litaize – Modification du tableau des effectifs
25. Création de 44 postes d’intervenants pour l’action d’aide aux devoirs
26. Condition de mise à disposition de véhicules municipaux aux agents municipaux
27. Bons d’achat aux élèves méritants des lycées André MALRAUX et Flora TRISTAN
28. Présentation de la programmation CUCS (ACSE)- Ville de Montereau-Fault-Yonne 2014 – Fonctionnement politique de la ville
29. Réforme des rythmes scolaires – Nouvelle grille tarifaire de l’Accueil de Loisirs et de la Maison des Kids
30. Fête de l’Automne
31. Vacances Intelligentes
32. Subvention exceptionnelle- Association « Bouge ta formation »
33. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative l’installation d’une patinoire temporaire
34. Mise en place de la réforme des rythmes scolaires – Actualisation du règlement intérieur AL-RAPE-MDK-APPS- Restauration scolaire
35. Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance 2014-2016
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